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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.
6253c88abd3db21cbdd85900
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 21 Décembre 1998.
6253c88abd3db21cbdd85904
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. Z... MANS du 21 Décembre 1998.
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
NICOLAS (TOQUE 69), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2008, en audience publique, devant la cour composée de : M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1201656d26d0f8b57c97
26 avril 2023
LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX Appelante d'un jugement rendu le 14 décembre 2020 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Périgueux - RG F 19/00173
CIVIL TP SAINT PAUL
673f61a42cc1b0403b85e888
1 octobre 2024
SAINT-PAUL -------------------- DÉCISION DE CADUCITÉ DU 1er OCTOBRE 2024 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DEMANDEUR : Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Alexandre
9ème chambre 2ème section
66294e41204c0caeeb992128
24 avril 2024
le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [Y] [T] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Emmanuel RABIER de l’AARPI RABIER et NETTHAVONGS AVOCAT
Pôle 5 - Chambre 8
686f4c9dd3976f57d00d31d8
8 juillet 2025
KOENIG, avocat au barreau de PARIS, toque : 286 Intimées : S.E.L.A.R.L.
Chambre commerciale
671b35842edfb0b58c05ed55
24 octobre 2024
BRASSERIE MILLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL
cr
613725afcd5801467741fc48
10 décembre 1996
Palais de Justice à PARIS, le dix décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER et les conclusions de M. l'avocat
soc
613720ddcd580146773ef06b
19 janvier 1989
Benaissa demeurant 3 Place Alexandre Farnèse, Bat B à Avignon (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Nimes, au profit de la société DELTA CEREALES dont le
6137230ecd58014677404d8a
11 février 1998
Alexandre X..., demeurant 8, square de la Pépinière, 94550 Chevilly La Rue, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.
civ1
61372222cd580146773fa807
18 octobre 1994
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
1ère Chambre
697c0ce5cdc6046d472feec1
13 janvier 2026
, avocat au barreau de NÎMES, S.A.
Service des référés
65a04086ea2f9efae430e9a7
9 janvier 2024
AGENCE TERRONES ARCHITECTES INGENIEURS [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J0128 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
égulière l'audience ayant statué sur les poursuites dirigéesc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100572
3 juin 2010
Alexandre Y... était ce qu'on appelle un psychopathe, avec cependant des épisodes psychotiques ; que M.
Chambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6933
25 avril 2023
BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES ET DÉFENDEUR AU RENVOI APRÈS CASSATION - INTIMÉE : S.C.M.
Chambre 3-3
631ad8c139cffb4f13674331
8 septembre 2022
APPELANTS Monsieur [G] [S] né le 18 Février 1981 à MONTBAR, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE [P] [I] né le 13 Octobre 1988 à [Localité
Chambre des référés
69864398cdc6046d47456e87
LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS, substitué par Maître Florence BOYER, avocat au barreau de NEVERS Monsieur [A] [W] [I] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité
Chambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f904
4 octobre 2024
[V] [O] soutient avoir sollicité l'assistance d'un avocat et d'un interprète lors de cette mesure, ce que les policiers ont refusé.
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