Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRES COURANTES
69ac1cbdcdc6046d47d46ad1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bruno BALDUCCI Juges : M. Patrice GENET Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660c2313f20008a52757
16 avril 2024
16 avril 2024
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [J] Représenté par Me Bruno
Source officielleCharges de copropriété
6631373c19f939ca6242e36e
25 avril 2024
25 avril 2024
[J] [R] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE - #R0079 représenté par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE - #R0079 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead6a0de54ff609f7d74
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le Pole social du TJ d'[Localité 4] En date du 31 août 2023 Suivant déclaration d'appel du 27 septembre 2023 APPELANT : Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 1] BELGIQUE assisté de Me Bruno
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c365882b39b2e73a001
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [L] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/07801 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef93
8 août 2011
8 août 2011
opposition recevable, de rétracter l'arrêt du 21 septembre 2004 rectifié par arrêt du 17 mai 2005, de confirmer le jugement attaqué et de dire que leur filiation est légalement établie à l'égard de Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fb
16 mai 2012
16 mai 2012
No 11/ 01335 AFFAIRE : Bruno X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0128DEC003898308
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Bruno FORTE 2542/10 15/12/2009 Ferdinando PETRICCA 25/10/1947 Sora Bruno FORTE 6178/10 22/12/2009 Maria FACCHINI 27/07/1946 Isola Del Liri Bruno FORTE 10450/10 09/02/2010 Mirella
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018397455
5 mars 2008
5 mars 2008
Bruno A demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00781
8 avril 2009
8 avril 2009
Bruno X..., du chiffonnage dans une entreprise de collecte de déchets et l'utilisation d'un langage peu châtié envers ses coéquipiers de collecte, s'analysaient une faute grave, quand de telles pratiques
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Bruno Emile Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00942
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Y... en leurs qualité d'héritiers de Bruno X... Y... de leur reprise d'instance au lieu et place de Bruno X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01259_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EURL Chauveau Pharmacie Saint-Exupéry, la société Pharmacie Centrale Laubadère Bruno et le conseil régional de l'ordre des pharmaciens
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69e0ab61cdc6046d476ebfc2
13 avril 2026
13 avril 2026
Bruno BALDUCCI Juges : M Christian MARTINSEGUR M. Nigel CONNOR Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officiellesoc
6079b1489ba5988459c517f0
12 octobre 1989
12 octobre 1989
Bruno Y... à des remboursements envers la caisse primaire d'assurance maladie de Dieppe, l'arrêt rendu le 8 janvier 1987, entre les parties, par la cour d'appel de Rouen ; DIT n'y avoir lieu à renvoi
Source officielleciv3
60794cc69ba5988459c46def
17 avril 1996
17 avril 1996
Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1994), que la société civile immobilière Blaise Bruno
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c47422
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Bruno X..., ont formé un recours contre cette décision, contestant le bien-fondé de la mesure et le choix du curateur ; Attendu que, pour confirmer la décision ayant désigné un tiers comme curateur,
Source officielleciv1
6137215dcd580146773f3274
3 janvier 1991
3 janvier 1991
Bruno X..., demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e894a3d8f6cc6d55dd3f66
9 octobre 2025
9 octobre 2025
WSHOP représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35618 ORDONNANCE DE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5bc6cf4e7f1c37e1cb55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 24/01736 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [K] [I], représentée par Me Bruno
Source officiellePage 85 sur 1427