AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
63d0d62381a7b805de12b6bd
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[S] " peut entraîner des troubles du comportement et des fonctions supérieures en rapport avec une détérioration d'origine vasculaire du cerveau " (souligné par la cour).
Source officiellePage 85 sur 89
Pôle 4 - Chambre 10
6528df88aaebb88318fda656
12 octobre 2023
12 octobre 2023
rapport d'expertise judiciaire, que Monsieur [M] avait subi au cours de l'été 2011 un accident ischémique transitoire (AIT, résultant d'une obstruction artérielle temporaire n'entraînant pas de lésion du cerveau
Source officielle