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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

63d0d62381a7b805de12b6bd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[S] " peut entraîner des troubles du comportement et des fonctions supérieures en rapport avec une détérioration d'origine vasculaire du cerveau " (souligné par la cour).

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda656

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

rapport d'expertise judiciaire, que Monsieur [M] avait subi au cours de l'été 2011 un accident ischémique transitoire (AIT, résultant d'une obstruction artérielle temporaire n'entraînant pas de lésion du cerveau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2103bcaf505db696a20

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[P] [L] sans arrêt, sans scrupule même devant ses collègues ou devant un client, lui disant qu'il avait vraiment un cerveau de poisson rouge, qu'il était un bon à rien, qu'il devait avoir honte de lui

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ed8a721750dbd9693ff481

Appel

25 août 2023

25 août 2023

SBTPC-SOGEA REUNION venant aux droits de la SAS SOGEA REUNION [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6285e0f96a1876057df5d2eb

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

carrière a été bloquée à compter de septembre 2008, date à laquelle elle a repris son travail après avoir été placée en arrêt de travail sur de longues périodes en 2007 et 2008 en raison d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a87d1bc2605de4b4a17

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de PARIS INTIMÉS : APPELANTS à titre incident : Monsieur [X] [N] [Adresse 6] [Localité 1] Madame [U] [W] épouse [N] [Adresse 6] [Localité 1] Représentés par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73498cdc6046d479a2af5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

constatations de l'expert, l'appelant, qui était assisté par son médecin conseil, présentant un état psychiatrique antérieur et ayant reconnu présenter une addiction au cannabis dont les effets sur le cerveau

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

On l'a pris pour lui rendre service à un ami et fournisseur alors qu'elle est nulle et que son cerveau est resté sur les Jacquie et Michel. » L'allusion à un site de vidéos pornographiques est avérée et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC002633795

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

Il exposa notamment que l’exploration du cerveau effectuée lors de l’autopsie ne pouvait en aucun cas permettre de se prononcer sur l’éventualité d’une épilepsie chez le défunt.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

relativement diffuses - des crises partielles motrices, affectant l'hémicorps droit, sur lequel prédomine très nettement la tétraparésie dont elle est affectée, et qui sont contro-latérales à la partie du cerveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11130

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

annoncé la suppression de permanences pour 2 collaborateurs dont elle même, ce qui allait avoir un effet collatéral sur son chiffre d'affaires - avoir subi avec ses collègues les qualifications de 'demi cerveaux

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83c8cdc6046d477faa8d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] demande la prise en compte d’un devis écarté par l’expert judiciaire, et établi par la société Cervero étanchéité le 4 octobre 2021.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde17f52d5a63b56d9f7d15

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Adams dont souffre Mme A... est due à un défaut d'oxygénation de son cerveau (hypoxie) survenue soit au décours de l'opération, soit en post opératoire.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda70df0df25dba5a9d8fd8

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

Elles déclarent que, son cancer s'étant généralisé, [G] [W] présentait une altération de son état général et une tumeur au cerveau ayant provoqué notamment une paralysie faciale et une apraxie d'une main

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdac47e08d807569504821c

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

la suppression de permanences pour 2 collaborateurs dont elle-même, ce qui allait avoir un effet collatéral sur son chiffre d'affaires - avoir subi avec ses collègues les qualifications de 'demi-cerveaux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200177

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

L'expert neurologue [C] mentionne dans son rapport qu'aucun des troubles neuropsychologiques constatés lors de son examen ne peut être attribué à l'effet direct de l'accident sur le cerveau, qu'il est

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fd956d2212261408bc1ed15

Appel

20 février 2020

20 février 2020

versement de la pension alimentaire à son profit Au regard : - de la déclaration mensongère de Madame [G] quant à la véritable nature de son affection (neurinome) volontairement qualifiée de tumeur au cerveau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant que le cerveau d’un fœtus peut tolérer une dizaine de minutes d’anoxie sans risque de lésions cérébrales, il en déduit qu’eu égard aux options conformes aux règles de l’art que pouvaient envisager

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Il avait ressenti des " pulsions " car son " cerveau avait pris trop de coups à la suite des violences subies " et il voulait se venger de ceux qui l'avaient frappé et de ceux qui ne lui avaient " pas

Source officielle