Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
662aa435c8a1343b8cd64075
5 avril 2024
5 avril 2024
profession d’ingénieur, Demeurant [Adresse 3], [Localité 4], représenté par Maître Camille LIENARD-LEANDRI de la SELARL VERPONT AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Gustave
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504957_20250812
12 août 2025
12 août 2025
B A, représenté par Me Guettas, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7b71469e057d789b39
27 avril 2022
27 avril 2022
Mme [Z] 'est prise en charge par l'Institut pour un carcinome canalaire infiltrant du sein métastatique au niveau osseux actuellement sous [R] et [W]' et 'nécessite de continuer sa prise en charge à Gustave
Source officielleChambre Civile
63577c8021f86b05a77f6e21
24 octobre 2022
24 octobre 2022
([Localité 7]), demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001213 du 06/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Gustave
Source officiellesoc
61372149cd580146773f288b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Alain Samoey, demeurant 54, rue Gustave Fontaine à Coudekerque Branche (Nord), 77°/ de M. Jacques Vandenabeele, demeurant 76, rue Jean Morel à Coudekerque Branche (Nord), 78°/ de M.
Source officielleSection des Référés
68e958f43ea43407b910d54e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LORILLARD immatriculée au RCS de CHARTRES sous le numéro 805 420 205 dont le siège social est sis L’Atrium 1 avenue Gustave Eiffel - 28007 CHARTRES CEDEX représentée par Maître Philippe MIALET, avocat
Source officiellechambre 1-11
69ceb84bcdc6046d47e5f3e6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pierre-Olivier CHARTIER membre de l'AARPI CBR & ASSOCIES, Avocat (R139) et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) 2) SAS 17 JUIN MEDIA, RCS B 419719612, dont le siège social est 14 avenue Gustave
Source officielleTuamotu Gambier Australes
6972c518cdc6046d475d1977
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 33] de nationalité Française, demeurant [Adresse 34] concluant par écrit COMPOSITION DU TRIBUNAL A L’AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 02 DECEMBRE 2025 PRÉSIDENTE : Laetitia ELLUL-CURETTI ASSESSEUR : Gustave
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d127720c
28 juillet 2025
28 juillet 2025
I2G, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501555_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
ce certificat mentionne uniquement, en l’absence de traitement, une « dégradation fonctionnelle du membre supérieur gauche », sans plus de précision et que l’article publié en ligne par l’institut Gustave
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2302994_20240205
5 février 2024
5 février 2024
spécialisé inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la cour d'appel de Paris à la rubrique " F-01.13 - Maladies infectieuses - maladies tropicales ", exerçant à l'hôpital universitaire Gustave-Roussy
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301713_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A, agent de maîtrise titulaire, employé par le département de la Drôme occupait les fonctions de chef de cuisine au sein du collège Gustave Monod à Montélimar.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301835_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Depuis le début de cette prise en charge, il justifie avoir suivi une formation professionnelle à compter de septembre 2020 au CFA du lycée Gustave Eiffel, et avoir obtenu le 13 octobre 2022 un CAP d'électricien
Source officielle7ème chambre
DTA_2305906_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
scolaires 2016-2017 à 2019-2020, d'abord en classe de troisième en unité pédagogique pour élèves allophones nouvellement arrivés (UPE2A) au sein du collège Joliot-Curie de Bron puis au lycée professionnel Gustave
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02224_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
statuts, l'association PAAP est constituée sous la forme d'une association foncière urbaine par les propriétaires des terrains des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, la ZAC des Milles, la ZAC Gustave
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2204442_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Les requérants font état du sérieux et de la très bonne insertion scolaire et sociale de leur fils, dont attestent plusieurs de ses professeurs ainsi que le directeur de l'école élémentaire publique Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c51
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Monsieur Y... et les époux X... se sont également associés pour créer deux sociétés franchisés par JACADI, les sociétés PASSY CADI et MF VALOIS situés respectivement rue de Passy et rue Gustave Courbet
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2a
24 juin 2008
24 juin 2008
Janvier 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE STRASBOURG Défenderesses et APPELANTES : SA BRANDALLEY 131 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE SA VANAM 9 rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc36
13 novembre 2008
13 novembre 2008
D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE d'EVREUX du 09 Octobre 2007 APPELANTS : Monsieur Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e4
30 octobre 2007
30 octobre 2007
APPELANTE Mademoiselle Rose-Noëlle X... ... 93170 BAGNOLET comparante en personne, assistée de Me Eric Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L 212 INTIMEE SARL GANIX 37bis rue Gustave
Source officiellePage 85 sur 126