Manganèse 15 Matières en suspension 1 030 000 (1) Mercure 3 Molybdène 280 Nickel 25 Nitrates 1 465 000, dont 1 080 000 attribués au transfert d'effluents liquides Nitrites 7 780 Phosphore total (exprimé en P)

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération initiale est accordée p

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

La part des locaux à usage privatif réservés par le préfet est fixée à.... p. 100 du total des locaux à usage privatif de la résidence sociale.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

.) ; p) Le numéro de la commande et les références de l'envoi, quand ces informations sont nécessaires à la bonne exécution du contrat ; q) Le cas échéant, les prestations annexes convenues et leurs modalités d'exécution ; r) Les instructions spécifiques

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

conditions adaptées ; n) Le numéro ou tout autre moyen d'identification précis et clair du silo, de la cuve ou plus généralement de l'orifice où la marchandise doit être chargée et/ou déchargée ; o) Les modalités de paiement (port payé ou port dû) ; p)

LEGIARTI000048654978

—

l'article 275 bis B de l'annexe II du code général des impôts Article 535, articles 275 bis B à 275 bis L de l'annexe II, article 56 J duodecies de l'annexe IV - Agrément des organismes de contrôle agréés Articles 535, articles 275 ter à 275 P

Article Annexe

—

d'au moins soixante-cinq ans qui bénéficient d'un nombre minimum de trimestres, fixé par le décret prévu au septième alinéa du I de l'article L. 14 du code des pensions civiles et militaires de retraite, au titre de la majoration de durée d'assurance p

Article (60 à 69)

—

Avenue Jean Mermoz BEAUVAIS 60 Rue de Vignacourt Boulevard de l'Assault BEAUVAIS Rue de Clermont BEAUVAIS 60 Rue J. de Lignières Rue d'Amiens BEAUVAIS Boulevard Saint André BEAUVAIS 60 Rue P.

Article Mesures de sûreté

—

Le secteur “ Passagers ” (secteur P) inclut, au départ, les zones d'attente et de circulation des passagers entre les postes d'inspection/ filtrage des passagers et des bagages de cabine et l'aéronef et, à l'arrivée, les zones de circulation des passagers

Article Annexe III

—

Psychiatrie Belgique : Psychiatrie Bulgarie : Психиатрия Chypre : Ψυχιατρική Croatie : Psihijatrija Danemark : Psykiatri Espagne : Psiquiatría Estonie : Psühhiaatria Finlande : Psykiatria / Psykiatri Grèce : Ψυχιατρική Hongrie : Pszichiátria Irlande : P

Article Annexe (Sous-partie D)

—

L'exploitant fournit un manuel d'exploitation, conforme à la sous-partie P, à l'usage du personnel d'exploitation pour le guider dans ses tâches.

Article Annexe (suite)

—

Dénomination de l'UICPA : 3-(3-chloro-p-olyl)-1,1-diméthylurée.

LEGIARTI000022779630

—

En 1904, P.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Les dispositions des premier et deuxième alinéas ne sont pas applicables si la soulte excède 10 p. 100 de la valeur nominale des parts ou actions reçues, ou si elle excède le profit réalisé.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

. 932-24 (France) ; -V : provisions techniques des opérations en unités de compte en France (art.R. 931-10-27) ; -W : provisions techniques des opérations en unités de compte dans la Communauté économique européenne hors France (art.R. 931-10-27) ; -P

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule de sous-catégorie L2e-P : véhicule de la catégorie L2e destiné au transport de personnes ; 4.2.2. Véhicule de sous-catégorie L2e-U : véhicule de la catégorie L2e conçu à des fins utilitaires ; 4.3.

Article (suite)

—

Dans ce cas, les espaces suivants peuvent être utilisés : a) zones R, D, ou P, puntanentes ou temporaires ; b) TSA, TRA ou CBA ; c) les espaces aériens ou des parties des espaces aériens de classe A à D : 1) ayant fait l'objet d'une réservation de secteur

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

10 3.10 11 3.10 13 Na-24 1.10 5 1 1.10 1 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Al-26 1.10 5 / / 3.10 10 3.10 11 3.10 13 Mg-28 1.10 5 / / 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Si-31 1.10 6 1000 1.10 3 1.10 13 1.10 14 1.10 16 Si-32 1.10 6 / / 7.10 12 7.10 13 7.10 15 P-

LEGIARTI000046439493

—

32,25% 6 6 Liste CSA SERVICES DE L'ETAT GUYANE 973 48,07% 51,93% 8 8 Liste CSA PRÉFECTURE - SATPN 974 - REUNION 60,11% 39,89% 7 7 Liste CSA PRÉFECTURE - SATPN 976 - MAYOTE 56,62% 43,38% 6 6 Liste CSA WALLIS ET FUTUNA 47,30% 52,70% 4 4 sigle CSA P

Article Annexe II

—

JD Embrayages (P. Journée-M. Desroziers)/ JED Bretagne, rue Colbert, 35300 Fougères : de 1973 à 1998 ; Le Heurt, Kernevel, 29140 Rosporden : de 1972 à 1998 ; Le Joint français, rue Ampère, 22000 Saint-Brieuc : de 1963 à 1978.

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