K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : K 61 substituant Me Catherine OTTAWAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K 61 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Hélène

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 février et 30 août 2022, Mme Hélène Lasausse doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler le titre de

audience publique, devant : Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène

V-B7G-CFYZK Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Novembre 2021 Juge des contentieux de la protection d'AUBERVILLIERS - RG n° 1120000388 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par arrêt du 24 juin 2021, la cour d'appel

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er mars et 3 juillet 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène A, demeurant ... ; Mme A demande

Quand ça sera fini, elle reboira un verre de vin rouge car ça fait circuler le sang.

DBVV-V-B7J-JIAF Affaire : [V] [R] [Y] C/ [S] [U] [I] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assistée de Hélène

DE [Localité 10] / [H] [X] PREFET DE L'[Localité 7] CENTRE HOSPITALIER JACQUES LACARIN N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DOUZE AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ, à 16h00, par Nous, Hélène

La présente décision n’étant susceptible d’appel, elle sera rendue par défaut en vertu de l’article 473 du Code de procédure civile. L’URSSAF s’oppose aux demandes de Monsieur [X].

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

RG 24/18662 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKKFH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Août 2024 - TJ de [Localité 5] - RG n° 24/52285 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

V-B7I-CKKFF Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Avril 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] - RG n° 24/00194 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

contradictoire, prononcé publiquement le 01 Avril 2025, après prorogation, par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [U] [P] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Hélène

Portalis 35L7-V-B7J-CLLPA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Octobre 2024 - Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2024031433 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie-Hélène

Pas-de-Calais a décidé sa remise aux autorités grecques et lui a interdit de circuler sur le territoire français pour une durée d'un an ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros, à verser

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 janvier et 31 mai 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., ; Mme X... demande au Conseil

date du 27 avril 1992 enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 29 avril 1992, par laquelle le président du tribunal administratif de Strasbourg a transmis au Conseil d'Etat, en vertu

Mme Dominique Agnès Hélène Y... épouse X... DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SOCIAL ADSEA, M. A... X...

Simone contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 30 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre Marie-Hélène Y..., épouse Z..., du chef de blessures involontaires, a prononcé