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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7290d808eb34e4553f8

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

607943299ba5988459c41379

Cassation

5 juin 1973

5 juin 1973

EUX ET DE LEURS SUCCESSIONS, AINSI QUE LA LICITATION PREALABLE DES IMMEUBLES, ET A COMMIS UN NOTAIRE POUR Y PROCEDER, QUE MARCEL X...

Source officielle
CC

civ3

époux B... de leur désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. André Z

613721b2cd580146773f63c5

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Marcel et Mme Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301259_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

A... et la société CRIC, représentés par la SCP Teillot & Associés, Me Marion, demandent au tribunal : 1°) la condamnation de la commune d’Espaly-Saint-Marcel à leur verser les sommes de 1 440 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b09

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Jean-Manuel Hidalisio X...ne souffre aucune contestation au regard des dispositions des articles 149 et suivants du code de procédure pénale.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01235_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de Mme A... se disant Manuel est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Marcel, le 19 Novembre 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 19 Novembre 2007 contre Monsieur Y... Marcel, Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918e3

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

À la suite de plusieurs altercations survenues le 7 août 2009 entre Marcel X... et les membres de la famille Y..., le tribunal correctionnel de Bastia a condamné Marcel X... pour violences sur la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc32

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Marcelle Antoinette Z... épouse A... Christian B... Ernest Y... C / Yehouda C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306653_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Les manuels ainsi créés devront être disponibles via le metaplayer.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2101238_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Au cours de l'année 2008, la commune de Saint-Marcel (Eure) a fait réaliser des travaux de réaménagement de la rue Saint-Martin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87089

Appel

6 mai 2004

6 mai 2004

Marcel A... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 06 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4f9

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme de A..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société anonyme Manufacture générale roannaise (MGR), anciennement dénommée société Marcelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67932fdb9097fd849ae8ab76

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

3, dont la gérante est la même que celle de la société Marcel, une convention d'occupation précaire d'un appartement situé au-dessus d'un restaurant géré par la société Marcel 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634731

Admin. suprême

3 mai 1993

3 mai 1993

"ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET", dont le siège est ...

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474846.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un arrêt n° 21NC00557 du 6 avril 2023, la cour administrative d'appel de Nancy a rejeté l'appel formé par la société Fromageries Marcel Petite contre ce jugement.

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac1e

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

siège est sis à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit : 1 ) de la société anonyme Avions Marcel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202977_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Dans ces conditions, la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche est réputée s'être désistée des conclusions de sa requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e09d

Cassation

3 mai 1972

3 mai 1972

MARCEL, A CONSENTI A LA SOCIETE ANONYME JACQUES X..., REPRESENTEE PAR X...

Source officielle

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