Codes de loi français

Article Annexe

Toute production de document numérique prend en compte : Production et enrichissement des documents : Limite : La programmation à l'aide d'un langage de description de documents n'est pas un objet d'enseignement.

Article Annexe I (suite)

Ces acquis doivent permettre d'exécuter en autonomie : - une conduite optimisée et en sécurité ; - une description des anomalies et pannes constatées ; - une communication professionnelle avec un technicien de maintenance et avec l'inspecteur des permis

Article Annexe I (suite)

La description du débit est correcte. C 2.2.5 Renseigner le bordereau de fabrication ou de débit sur : - les produits, - les quantités, - les qualités.

Article Annexe 1

Si la présentation des supports d'information est nécessaire, l'étude doit privilégier : - la description méthodique des opérations et de leur logique ; - les relations entre les activités commerciales et les autres activités de l'entreprise ; - les besoins

Article Annexe I (suite)

Les différentes phases sont à distinguer : description de la situation à l'aide d'une fonction, traitement mathématique, contrôle et exploitation des résultats. 1.

Article Annexe

Chapitre III : Description de l'aménagement Les ouvrages hydrauliques de l'aménagement de Kembs (paragraphes 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 12) sont de classe B en application du décret n° 2007-1735 du 11 décembre 2007.

Article Annexe

concomitamment à leur occurrence et identifiées par : 1° Un numéro d'opération qui part de 1 au démarrage du système et est incrémenté à chaque nouvelle opération effectuée et uniquement à cette occasion ; 2° La nature de l'opération ; 3° La description

Article Annexe

Identifier et saisir des données observables ON DONNE (RESSOURCES) ON DEMANDE (SAVOIR-FAIRE) ON EXIGE (CRITERE ET INDICATEURS D'EXIGENCES) - des objets groupés ou isolés ; - de décrire exactement les éléments observés/analysés ; - la description

Article Annexe

. - Spécification des niveaux d'acquisition Cette définition du niveau de la description ou de l'analyse convient particulièrement bien à la technologie, du fait de son caractère systémique, de sa diversité pluridisciplinaire, de son évolution permanente

Article Annexe I-b

Le profil de qualification du baccalauréat professionnel "Pilote de Ligne de Production" se caractérise par dix compétences professionnelles terminales dont chacune fait l'objet d'une description dans les pages ci-après.

Article Annexe I (suite)

équilibrée S4.1.2.4 : Analyse sensorielle (en lien avec la pratique professionnelle) - Aspect, odeurs, flaveurs, consistances - Éléments constitutifs d'une fiche d'analyse sensorielle Indiquer les principaux objectifs de l'analyse sensorielle (description

LEGIARTI000049878432

RCAM.4010 : Etablissement et communication du plan de vol RCAM.4015 : Modifications au plan de vol RCAM.4020 : Clôture du plan de vol 4020-01 : Principe 4020-02 : Pour une partie du vol 4020-03 : Absence d'organisme de la CAM à l'arrivée 4020-04 : Insuffisance

Article (suite)

d'arrivée est établi, le plus tôt possible après l'atterrissage et communiqué par les moyens les plus rapides à l'organisme des services de la circulation aérienne militaire le plus proche ou au bureau d'information de vol centralisé. 4020-04 : Insuffisance

Article Annexe I

Une description détaillée de la formation reçue doit être conservée par le conducteur et par le responsable de l'établissement où s'effectue le remplissage ou la vidange.

Article Annexe IIc

Évaluation par Contrôle en Cours de Formation Au cours de sa formation en milieu professionnel, le candidat rédige pour chaque période un livret (4 à 6 pages, annexes non comprises) ou une fiche de suivi de ses activités : description des demandes, des

LEGIARTI000027648252

Procédure : description des opérations à effectuer, des précautions à prendre dans un domaine, directement ou indirectement en rapport avec les micro-organismes ou toxines. 78.

Article Annexe

Procédure Description des opérations à effectuer, des précautions ou des mesures à prendre, dans un domaine directement ou indirectement en rapport avec la préparation des autovaccins à usage vétérinaire.

Article Annexe I

équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours avec une description

Article Annexe I

appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés ; - d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; - de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours avec une description

LEGIARTI000026833773

Lorsque le cahier des charges prévoit une caractéristique certifiée sur l'alimentation des animaux, les aliments utilisés font l'objet d'une description selon un plan d'alimentation : matières premières autorisées, matières premières interdites, maîtrise