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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be0399
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Décision de première instance : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 16 Octobre 2017 ENTRE APPELANT : Monsieur [O] [C] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Alexia
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1cc
29 novembre 1988
29 novembre 1988
le demandeur coupable du délit d'entrave à l'exercice du droit syndical et au fonctionnement du comité d'entreprise ; " aux motifs que c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu que l'ALEFPA
Source officielleChambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dceb98137c174785b8d
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Du 15 janvier 2024 51Z SCI/ PPP Contentieux général N° RG 21/03162 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WDLD [T] [O] C/ [D] [F] - Expéditions délivrées à Me Françoise AMADIO Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e282
16 juin 2011
16 juin 2011
Au soutien de son appel, elle fait valoir que : - Il est de l'intérêt de Xavier de se rendre chez sa mère en droit de visite lorsque s'y trouve également Alexis, le fils de son concubin, avec lequel il
Source officiellecr
613725fecd58014677422223
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Aldjia, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 21 janvier 2000, qui, pour ouverture d'un établissement en dehors des horaires de fermeture réglementaire et ivresse
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303395_20230829
29 août 2023
29 août 2023
A B demande au tribunal d'annuler la décision portant refus de son transfert au centre de détention de Casabianda-Aléria (Corse). Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e682
13 octobre 2011
13 octobre 2011
autre forme que celle de l'hospitalisation complète, conformément au programme de soins impliquant des consultations régulières mensuelles et un traitement médicamenteux régulier au CMP 145 bis rue d'Alésia
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2011:PL00593
22 avril 2011
22 avril 2011
d'aide juridictionnelle du 17 septembre 2009) contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2009 par la cour d'appel de Paris (22e chambre C), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires 92-94 rue d'Alésia
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2b
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Anne-Marie notaire à Aleria pour avoir paiement d'une somme totale de 243 291, 05 euros.
Source officielle2ème Chambre
6710aa50be64d7e510244f90
15 octobre 2024
15 octobre 2024
sous le n° 828 971 291, représentée par son liquidateur la SELARL [A], désignée par jugement de liquidation judiciaire du 31 décembre 2023 [Adresse 6] [Localité 13] représentée et plaidant par Me Alexia
Source officielleRéférés
69f02ec8cdc6046d47ca6e10
15 juillet 2025
15 juillet 2025
rendue le 15 Juillet 2025 par Mme Catherine DREVILLON, président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R00573 DEMANDEUR SAS SURFY [Adresse 1] comparant par SELARL 54VH - Me Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
68e55b580e2901d10fa38e0a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-PrésidentAlexandre, ANSEAUME, assesseur, Octave LEMIALE, assesseur assistés de Alexis
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c41cc27cf28f909688
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALPINE D'ISOLATION THERMIQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alexis
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bd9786cdc6046d475d5fee
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement de desistement d'instance du 20 0/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 20 25 003906 Demandeur (s) : EXP'EAU VAL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Alexis
Source officielleTrib. de Commerce
69bfa331cdc6046d4785ef6e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 16/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J538 Demandeur (s) : ThKs SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Maître REYNE Alexis substitué
Source officielle1ere Chambre
65d6f5edd60f870008ffe5a4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LUGDUNUM CAPITAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6711fafa7603bf88a1884b99
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DENIGOT - SAMSON - GUIDEC, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 1101201 --------------------------------------------------------------------------- OPDT N°171 Nous, Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ea0de54ff609f8154
2 juillet 2024
2 juillet 2024
la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 246306 -------------------------------------------------------------------------- OPDT N°124 Nous, Monsieur Alexis
Source officielle2ème Chambre
66863cfdb1dbbe3bae6002c6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Alexis
Source officiellePage 86 sur 431
GUERRINI EPOUSE LE PIMPEC, Alexia
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - N° RG : 25/00479
10/07/2026
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LARROYA, Alexia, MARIX
10/07/2026
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FRANCOIS, Morgane, Alexia, Magali
10/07/2026
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DAVIET, Alexia
09/07/2026
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DISPAGNE, Tatiana, Alexia
09/07/2026
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