Olivier Z... a recherché la responsabilité civile professionnelle de M. X..., lui reprochant de ne pas avoir procédé à la ventilation en cause dans l'acte de vente et celle de M.

Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.

par : - la Fédération départementale des chasseurs français, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, du 6 octobre 1994 qui, après relaxe de Charles et Olivier

Olivier X... sur des terres exploitées par eux appartenant à Mme A... ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ladite décision ; 3°) de condamner l'Etat et M.

Olivier et Franck Y... et de Mme B..., veuve Y..., les conclusions de M.

Olivier Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 2 avril 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant : 1°/

* * * E X P O S E D U L I T I G E : Par contrats du 6 octobre 1998 Monsieur Marc Z..., créateur des modèles de décors et (motif olive) pour vaisselle en faïence, a cédé l'ensemble

LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...

Olivier X..., domicilié [...]                              , 2°/ à Mme Isabelle X..., 3°/ à M. Y... X..., 4°/ à M.

Il résulte de ce qui précède qu’il n’y a pas lieu de faire droit à la demande de la société Les Oliviers des Costes.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Olio in live productions SAS est rejetée.

Olivier X..., Jérémy et Olivier Y... et la société Burobis : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que MM.

Olivier X... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du syndicat de la magistrature, - les conclusions de M.

Olivier Y... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du syndicat de la magistrature, - les conclusions de M.

1009-1 du nouveau Code de procédure civile, et sur la requête de Claude Z..., ordonné le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 21 juin 1991 par Olivier

de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, substitué par Me Francine HAVET S.C.I.

DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L0029 S.A.

Olivier X..., Mme Stéphanie Y..., SCI MAFA, Mme Frédérika Z... ès qualité de son fils mineur Nicolas A..., M. Olivier A..., M. Laurent A...