Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
668cd23bbbc9a118c6c63ed3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N], la cour ne peut que constater, à l'instar du conseiller de la mise en état, qu'une recherche élargie à la France entière sur le site électronique « pages jaunes » permettait de découvrir la nouvelle
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669218a1f3a19d0db6b712c3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
A ce titre, et pour définir ce cadre d'examen des mesures, il convient de souligner que dans sa nouvelle rédaction résultant de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024, les conditions offertes sont élargies
Source officielle3ème Chambre civile
6683043ad7288dcb2a05e4eb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le 29 janvier 2021, Monsieur [D] a subi une intervention chirurgicale consistant en une résection rectale et sigmoïdienne élargie, avec colostomie transverse droite de protection, réalisée par le Docteur
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7daa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
décroché les cloisons du plafond, - par ailleurs, le fléchissement du plancher a engendré des fissures importantes dans les cloisons et doublages des murs porteurs de l'immeuble, - la charge de limite élastique
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f85bbe0ac41ca81b1a3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
code de procédure civile dans leur version en vigueur depuis le 1er septembre 2024, que la dévolution n'est pas opérée par le seul acte d'appel mais par les conclusions, la dévolution pouvant être 'élargie
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f85bbe0ac41ca81b1a9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
code de procédure civile dans leur version en vigueur depuis le 1er septembre 2024, que la dévolution n'est pas opérée par le seul acte d'appel mais par les conclusions, la dévolution pouvant être 'élargie
Source officielleVENTES
66fd99cf38de0398b51ab853
5 juillet 2024
5 juillet 2024
postérieurement à l’audience d’orientation, –autoriser le requérant à compléter les mesures de publicité prévue aux articles R. 322–31 à R. 322–35 du code des procédures civiles d’exécution par une publicité élargie
Source officielleService des référés
65a97b0219a7f19a78307b44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Très subsidiairement, Ordonner une expertise judiciaire aux frais avancés et exclusifs de la demanderesse avec une mission élargie aux parties communes et aux parties privatives des étages supérieurs.
Source officielleSociale C salle 3
65375f5e974d258318455007
20 octobre 2023
20 octobre 2023
S'agissant de la polyvalence, l'article 12.5 de la convention collective stipule que : «pour développer la formation initiale et continue, reconnaître et favoriser l'acquisition de compétences élargies
Source officielle3ème chambre
DTA_2301928_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Ils relèvent en outre que, compte tenu des risques inhérents à cet accouchement, à savoir la tête transversalement élargie du fœtus, le diabète insulino-dépendant et la surcharge pondérale de la mère,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305164_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
convention internationale relative aux droits de l'enfant : " Les Etats parties respectent la responsabilité, le droit et le devoir qu'ont les parents ou, le cas échéant, les membres de la famille élargie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0217DEC006203300
17 février 2004
17 février 2004
La mission confiée à l'expert fut ensuite élargie aux parties communes, à la demande du syndicat des copropriétaires.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210066
25 janvier 2018
25 janvier 2018
d'entreprise doit elle-même être définie comme la réunion des moyens matériels et humains coordonnés et organisés en vue de la réalisation d'un objectif économique déterminé; qu'en adoptant cette définition élargie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200985
5 juillet 2018
5 juillet 2018
que, lors de son audition par le tribunal correctionnel, l'expert a déclaré qu'il ne s'agissait pas d'une rupture immédiate mais qu'il y avait eu déformation, en précisant une phase de déformation élastique
Source officiellePôle Civil section 3
6a16097acdc6046d47080d4d
22 mai 2026
22 mai 2026
conclu à un préjudice esthétique temporaire constitué par les deux plaies au niveau du cou, puis à un préjudice esthétique permanent représenté par une cicatrice au niveau du cou, de 10 cm de long élargie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033077862ecc379d9a7c552
13 octobre 2017
13 octobre 2017
lettre recommandée avec accusé de réception en date du 23 mars 2010, l'UMGEGL a notifié à [C] [K] son licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement après que les recherches aient été élargies
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60325718c2e6448c790192a9
22 février 2018
22 février 2018
Nous avons donc poursuivi nos investigations en procédant à une recherche élargie des postes susceptibles de vous convenir au sein du groupe (France et monde).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210308
11 mai 2017
11 mai 2017
démontrant la simulation ; QUE par une motivation précise et détaillée que la cour adopte, le tribunal a justement estimé que la SCI du Clos Saint-Nicolas, composée à l'origine des seuls époux A... , puis élargie
Source officielle6e Chambre C
60372b5608af4c065e0f1e78
28 mai 2015
28 mai 2015
rentrée de septembre 2015, à condition que les enfants, qui vont nécessairement souffrir cette fois ci de la séparation d'avec leur père , profitent de lui - et d'[H] - lors de périodes de vacances « élargies
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491913.20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
L'article L. 954-3 du même code, applicable aux seules universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies disposait, dans sa rédaction applicable au litige, que : " () le président peut
Source officiellePage 87 sur 163