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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ctx Protection Sociale
697a2b49cdc6046d47fe5678
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier DEMANDEUR : Madame [M] [U] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Christophe JOSET, avocat au barreau de VALENCE DÉFENDEUR : S.A.S. [18] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Eric
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccdb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Jean-pierre DEPASSE
Source officielleDélég.Premier Président
677f69b1d1f52b43f146746b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2024/1 Rôle N° RG 23/08533 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQVB Société SCI DU TROU DE L'OR C/ Commune COMMUNE DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric
Source officielleChambre 4
686d6d3fa2273490db10a8d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ
Source officielleChambre 4
66fd99d338de0398b51ab911
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e9a40f8b0008cb7279
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9145bbe450008b2ccfe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Madame Sophie LESINEAU, Conseillère magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9215bbe450008b2cd04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Madame Sophie LESINEAU, Conseillère magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9295bbe450008b2cd08
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Madame Sophie LESINEAU, Conseillère magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cc48121050008662b71
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [E] [S] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] (Haute-Garonne) de nationalité Française [Adresse 4] Représentée par Me Eric
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7ce0c777d3ec8ea3988
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur Eric
Source officielle11e chambre
6032fee59e36c670ec843aba
19 octobre 2017
19 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric
Source officielle11e chambre
600ff662b250ee6ce51ee62c
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle4e Chambre A
5fdcdad2cca1d745b8ea9faf
25 octobre 2018
25 octobre 2018
épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP LIZEE PETIT TARLET Me Laurent COUTELIER Décision déférée à la Cour : Sur saisine
Source officielle11e chambre
60352802b4dc3a52c2d8a368
9 juin 2016
9 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996b
26 octobre 2007
26 octobre 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06 / 02965 Me Eric X...-Commissaire à l'exécution du plan de la SOCIETE BAHIA IMPERIAL Me Jean-Michel Y...
Source officielle6e chambre
615e0e2cc25a97f0381f52ff
4 novembre 2014
4 novembre 2014
annulant partiellement l'arrêt rendu le 15 février 2012 par la cour d'appel de VERSAILLES (17ème chambre sociale) **************** Société CANAL + [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric
Source officielle6e chambre
615e0e2cc25a97f0381f5300
4 novembre 2014
4 novembre 2014
annulant partiellement l'arrêt rendu le 15 février 2012 par la cour d'appel de VERSAILLES (17ème chambre sociale) **************** Société CANAL + [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93281
26 avril 2016
26 avril 2016
X... épouse Z... lui a envoyé, à 6h19 un sms pour l'informer qu'elle ne pourrait pas venir, étant fièvreuse, que le même jour, à 18h54, elle lui a dressé un nouveau sms en ces termes " bonsoir Val, Eric
Source officiellecr
61372698cd58014677426e17
13 décembre 2006
13 décembre 2006
Eric, - X... Jean-François, - X... Joseph, - Y... Martial, - Z... Fabrice, - A...
Source officiellePage 87 sur 220