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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
65a03aa0ea2f9efae42e2664
8 janvier 2024
, Vice-présidente, Statuant sur délégation du président du tribunal judiciaire conformément aux dispositions des articles 481-1 et 1380 du code de procédure civile, Assistée aux débats de Madame Laurie
Chambre 1/Section 5
65a6d21d47251e2b2421638c
19 décembre 2023
tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [G] [R] née [V] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Laure
6585dc8b638cf45b25cb5ecd
21 décembre 2023
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 143 DEFENDEUR DÉBATS A l’audience publique du 19 Octobre 2023, le Juge aux affaires familiales Mme Sylviane LOMBARD assisté du greffier, Madame Laurie
CHAMBRE DES REFERES
6a17384ccdc6046d47256b98
19 mai 2026
NA N C E D E R É F É R É du 19 MAI 2026 ------------------- N° du dossier : N° RG 26/00061 - N° Portalis DBYL-W-B7K-DKIM A l'audience publique des référés tenue le 21 avril 2026, Nous, Madame Laure
Chambre 10 cab 10 J
6a0dfff1cdc6046d4759afe6
18 mai 2026
cab 10 J N° RG 24/07145 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZUYN Expédition à : Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Thierry DUPRE - 264 Maître Laure
Pôle 6 - Chambre 9
603206291912ae3e22cda1ef
16 mai 2018
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JCH5 Madame Laure Xc/Monsieur Richard Y
5fdbd18ed51f66b083c107cd
24 janvier 2019
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2019 (Rédacteur : Madame Marie-Jeanne B..., Président) N° RG 16/01068 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JCH5 Madame Laure
13e chambre
615e0d35c25a97f0381f4c57
22 janvier 2015
1] INTIMES VISA DU MINISTERE PUBLIC LE : 17 OCTOBRE 2015 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Novembre 2014, Madame Marie-Laure
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bc
13 avril 2016
née le 02 Mars 1928 à BOURESSE (86410) ... 86320 LUSSAC LES CHATEAUX Non comparante, Représentée par Maître Laurie GUE, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation
6253cd61bd3db21cbdd9326b
18 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
6253cd71bd3db21cbdd935f0
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
603754ac057e80328b527c86
9 avril 2015
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
2ème chambre
DTA_2202333_20230124
24 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Bertrand, première conseillère, Mme Anne-Laure Pajot, conseillère.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200509
21 mai 2026
Adresse 1], Nouvelle-Calédonie, a formé le pourvoi n° A 24-21.854 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2024 par la cour d'appel de Nouméa (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Mary-Laure
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247039
23 juillet 2008
; Mlle Hélène BX, demeurant ... ; Mlle Julie BW, demeurant ... ; Mlle Lucile BV, demeurant ... ; Mlle Aurélie EM, demeurant ... ; Mlle Audrey CY, demeurant 4 rue Principale à Vay (44170) ; Mlle Anne-Laure
Chambre 3-4
6312ef032e6a8e4f13ca61b6
25 août 2022
SANDRO ANDY Représentant : Me [L], avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée
6364bae3e405357f749ea7c5
19 octobre 2022
CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, président
6364bae5e405357f749ea7ec
28 octobre 2022
barreau de NICE Appelante C/ SNC JUIN SAINT HUBERT Représentant : Me [E], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure
6364bae6e405357f749ea7f2
3 novembre 2022
SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENTS POUR LE COMMERCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET,
Chambre 3-3
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9 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, président, assisté de Madame Laure METGE, greffier, Vu l'avis de caducité
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