Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722b9cd58014677400abb
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Malo (section agriculture), au profit de M.
Source officielle1ère Chambre
6268de1eb6a90a057d2a5b25
26 avril 2022
26 avril 2022
Madame [Y] [C] épouse [O] née le 22 Mars 1975 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre STICHELBAUT, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉS : Madame [U] [T]
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10219
23 septembre 2020
23 septembre 2020
formée par la société Caisse de crédit mutuel de Dunkerque-Malo et la condamne à payer à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905159_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par une facture du 28 janvier 2019, il lui a été appliqué un malus dès lors que le quota de sorties obligatoires n'avait pas été respecté.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102588_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A, et de Me Laurent, représentant le centre hospitalier Broussais de Saint-Malo. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104383_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
B D, représentés par Me Sardin, demandent : 1°) de condamner la Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), assureur du centre hospitalier de Saint-Malo, à leur payer respectivement une indemnité
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da829
1 octobre 2024
1 octobre 2024
35L7-V-B7H-CH6LV Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 21/06337 APPELANTS [J] [R] née le 18 septembre 2015 à [Localité 7] (Mali
Source officielleEloignement urgent
DTA_2503800_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Le moyen tiré de l'insuffisance de la motivation doit donc être écarté, même si l'intéressé conteste résider à Saint-Malo et indique être domicilié en région parisienne. 2.
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2302422_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
A vers Malte. 3.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100861
29 juin 2011
29 juin 2011
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Véronique X..., décédée le 14 février 2001, à l'âge de 35 ans, a été inhumée à Malvies
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90991
3 septembre 2013
3 septembre 2013
née le 15 Juin 1947 à PARIS (75015) ... 35400 SAINT MALO Représentée par Me Anne MAUFFRAIS, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 5615 du 13/ 07/
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01467_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A E, agissant en qualité de représentante légale de Sydney Bilonda Sangana, et Maggy Kanoni Wa Kanoni ont demandé au tribunal administratif
Source officielle3ème chambre
DTA_2104972_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
M. et Mme B ont déduit de leurs revenus imposables au titre des années 2016 et 2017 des pensions alimentaires versées à leurs parents domiciliés au Mali.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4890
6 mai 2003
6 mai 2003
She was given permission by the manager of one of the hypermarkets in the mall to set up stands and collect signatures in the store.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adaa89cdc6046d47f4dd5c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Articles L.641-2 et suivants du Code de commerce SAS AKS 6, Rue des Rouairies 22980 PLELAN-LE-PETIT
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301075_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
K F, Mme G E, Mme L H, Mme D I, Mme J I, Mme N B, M. et Mme M C et O A, représentés par Me Dubourg, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2022 par lequel le maire de Saint-Malo
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476353.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner le centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) à lui verser une somme de 230 293,39 euros en réparation
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA02224_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
au Mali, ne sauraient suffire pour remettre en cause cette appréciation et démontrer que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01531
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Y..., - Etaient, en outre, mentionnés sur les fiches de paie de Mallorie Y... le paiement d'heures supplémentaires majorées à 125 et 150 %, - Mallorie Y... a établi et signé, avant de les remettre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162b2554abc2618d50e0596
25 janvier 2013
25 janvier 2013
de la société CAMIFLOR contre la société KOSAN KOZMETIK, - déclaré irrecevable pour défaut d'intérêt à agir la demande en déchéance de la partie française de la marque internationale FLOR MAR TURK MALI
Source officiellePage 87 sur 1075
MALY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
Voir →
MALY DISTRIBUTION
09/07/2026
Voir →
MALYS
03/07/2026
Voir →
MALYS EQUIPEMENTS
03/07/2026
Voir →
El Malyani, Riyad
02/07/2026
Voir →