CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
67081b0489f19e8c50f8d19c
1 octobre 2024
Au sujet des plafonds, il indique très généralement que ceux-ci sont grattés “faisant apparaître des IPN rouillés” et ajoute “au vu de la façon dont ils ont été déposés, ils seront tous à refaire entièrement
18° chambre 2ème section
66fee08b172da17169e9a742
3 octobre 2024
Par endroits, la rouille est visible.
8ème chambre 1ère section
6631370319f939ca6242dd82
30 avril 2024
de tartre" dans le raccordement des canalisations du propriétaire du 5ème étage à la colonne de l'immeuble "pouvant provoquer une fuite" et constatant "également que la descente en fonte est très rouillée
Chambre 02
66335b69c0d3e3fe99cae04a
2 avril 2024
En l'espèce, l'expert judiciaire observe un phénomène de rouille sur les éléments métalliques de l'ascenseur (notamment les habillages de porte et la porte d'accès à l'appareillage électrique).
4ème chambre 1ère section
6633da3ec0d3e3fe99d17895
également que « Le lattis étant le support du plâtre servant de finition et de protection au bruit et au feu, lorsque des fuites se produisent plusieurs fois sur un plancher de cette nature, l’action de la rouille
1ère Chambre
669a018fbf9da27f384b0d06
11 juillet 2024
inévitablement la fissure des canalisations et donc des infiltrations dans le plancher en béton à terme'; - chauffe-eaux électriques, fixés sur le mur extérieur côté jardin, présence de traces de rouille
668445588bcff606d9c53bf7
2 juillet 2024
La DEU apparaît en mauvais état en parties basses, corrodée, avec traces extérieures de coulure et de rouille, de joints dégradés. (…) La colonne montante collective EF, fuyarde, a été reprise ponctuellement
3ème Chbre Cab A4
668d7ec253e3bdd077866dea
9 juillet 2024
’épaisseur des parois ; en corollaire de ces fissures un début de corrosion des aciers peut s’observer en quelques endroits, démontrant qu’elles sont traversantes ; par ailleurs, quelques points de rouille
2ème chambre section A
686767017c03803a32c27221
3 juillet 2025
Toutefois, il ressort du procès-verbal de constat du 11 septembre 2019 que depuis le dépôt du rapport d'expertise, le chéneau en acier galvanisé a rouillé de sorte qu'il est soumis à la corrosion, ce qui
Chambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
Il est rouillé et ne semble plus fermer. Il tient à l'aide de ficelles fixées artisanalement. Quelques mètres après le portail, sur environ 17 mètres , la clôture a disparu.
1ère chambre
68c483bc575259d001c6b474
1 juillet 2025
sur son bon fonctionnement.Il est également relevé la présence de vieilles batteries qui sont oxydées.Les éléments métalliques présents dans ce local qui avoisine 200 m2 sont en très mauvais état, rouillés
Chambre commerciale 3-1
67f750a86527a11effc4b66d
9 avril 2025
Les portes sont bloquées en ouverture » ; - « la sous-face du centre commercial, au niveau de l'entrée est complètement dégradée par d'importantes traces de rouille et de corrosion » ; - « la porte Sirius
8ème Chambre
67f96a760ea89248182a8def
10 avril 2025
Que certaines zones sont rouillées et marquées. Des auréoles sont visibles. La poutre métallique située côté rue est également en très mauvais état et semble s’effriter sur certaines zones.
8ème chambre 2ème section
67eed2a2b848dd6814c5e39c
3 avril 2025
Ainsi, ils relèvent qu’il était nécessaire de réaliser dans les plus brefs délais les travaux sur la structure du plancher haut de la cave du lot 2 mais également sur la poutre rouillée en façade au rez-au-chaussée
Chambre sociale
660e43060740db0008fa9271
3 avril 2024
Luigi n'a restitué en janvier 2021 au bailleur que des locaux vides, outre des cuves quasiment vides, non entretenues et en très mauvais état (avec des regards remplis d'eau, entraînant une rouille des
8ème chambre 3ème section
65c3d9cac432ce7d11a6fdab
2 février 2024
réalisés en 2017, remplacé certains conduits abîmés, corrodés et fuyards et qu'elle a effectué des travaux sur l'étanchéité existante, à savoir dans la salle d'eau le remplacement du conduit d'évacuation rouillé
6a226086cdc6046d4738d1dd
4 juin 2026
tenus à son encontre et non à l'encontre de Mme [E] par le fils de Mme [U] et non par cette dernière et Mme [O] attestant que le 5 mars 2019 des feuilles mortes de chênes et un morceau de ferraille rouillée
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273
28 juin 1978
tenues; le personnel avait une formation insuffisante pour les tâches qui lui incombaient; l’équipement de la salle de traitement laissait à désirer; les instruments, dont quelques-uns commençaient à rouiller
Pôle 4 - Chambre 5
603244643397af7a8975a138
14 mars 2018
du rez-de-chaussée sous le palier, l'expert considérant que ce désordre est 'manifestement la conséquence de l'humidité qui règne depuis 2004"; Que l'expert a évoqué également une attaque par la rouille
Chambre 1-3
5fda396872cdf87fb894e970
12 septembre 2019
le 16 décembre 2016 par le tribunal de grande instance de Nice, A-sur les traces noires de la piscine : -de constater que c'est la société Topver qui a posé le hublot affecté par les problèmes de rouille
Page 87 sur 747