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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01357
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Nervo et Poupet, avocat aux Conseils pour la société Main sécurité PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir dit que la modulation avait été appliquée à tort à Guillaume
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65166d49788aac83189ea0c5
31 août 2023
31 août 2023
SECURITAS FRANCE, représentée par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, CONTRE : Madame [C] [I], représentée par Me Aïcha CONDE, avocat au barreau de PARIS, toque: E0023 Nous, Mme ALZEARI
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
678b43b1c6ad78dd9cf0d484
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[M] [R] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ORDONNANCE DE FIXATION (déféré) Sur une requête en déféré d'une ordonnance
Source officielle4ème chambre 1ère section
660ef016fbb79e8fd3d32b2e
2 avril 2024
2 avril 2024
PATRIMONIALE représenté par Me GENNETAY représentée par Me Valérie GARCON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #22 DEFENDEUR Monsieur [G] [O] [U] [X] [L] représenté par Me Laurent GUIZARD
Source officielleciv1
613723e8cd5801467740fbc8
14 novembre 2002
14 novembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 2 octobre 2002 Me Guinard avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
30 mai 2013
Un enfant est issu de leur union, Guillaume, né le 02 janvier 1996. Une ordonnance de non conciliation a été rendue le 15 novembre 2005. Par une requête du 06 août 2007, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633e7019f8faf13e2e973d93
4 octobre 2022
4 octobre 2022
GOURDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B1177 Monsieur [Z] [P], représenté par Me Serge SMILEVITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : R122, représenté par Me Guillaume GOURDIN, avocat au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69f79fcecdc6046d477b8902
15 avril 2026
15 avril 2026
Assistés, lors des débats, de Maître Guillaume HAMON, greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5e13acdc6046d47e05340
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SARL LE SMOOTH Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Vincent LEGRIS, Assistés de : Monsieur Guillaume
Source officielle1ère Chambre
67c93d707263abde591dd2c6
21 octobre 2024
21 octobre 2024
ANDRE & MOULET ARCHITECTURE enregistrée au RCS de NANCY sous le n°443617253 Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY Mutuelle ARCHITECTES FRANCAIS enregistrée à l'insee sous le n
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc727876e75543d1c5a4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
INTIMÉE SARL Beaumaris [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gildas Brochen, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 28 novembre 2024 tenue par Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505803_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2025, la société conditionnement d'eau minérale Guillaume, représentée par Me Ludot, demande au juge des référés, sur le fondement des
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00827_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur les conclusions à fin d'injonction présentées par la société Guignard Promotion : 14.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00623
3 avril 2013
3 avril 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour la société Depreux Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé la créance de Monsieur Guillaume X
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409720_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 7 octobre 2021, un syndrome de Guillain Barré se déclenche de manière foudroyante, il est hospitalisé pendant 13 mois. M. C a perdu l'usage de ses mains et se retrouve en fauteuil roulant.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2300058_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Maître Guillaume-Matime, avocat de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61609a4a54c6ec55cf71011e
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume LE FORESTIER ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54a
25 juin 2008
25 juin 2008
Au préalable, la société GUICHARD PERRACHON ET CIE demande sa mise hors de cause, au motif que seule la société L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO est intéressée par le litige.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb17f3cdc6046d47c83dc9
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69fb188bcdc6046d47c84d34
5 mai 2026
5 mai 2026
instance le 25 mars 2026 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 25 mars 2026 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officiellePage 88 sur 1944