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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
68e015b674e929a9d8fa48ba
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors de l’audience
Source officielleChambre civile 1-6
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
AUZIMMO SCI AUZIMMO, représentant : Me Jean-christophe LEROUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 196 - N° du dossier 23.00567 S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce4b8594705dbfccbdc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce5b8594705dbfccbe2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce5b8594705dbfccbe4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officielleTARIFICATION
63660b1abb0cef7f74279227
4 novembre 2022
4 novembre 2022
cette qualité audit siège Salarié : Monsieur [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée (dispensée de comparaître) Ayant pour avocat Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7bd
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00250 du répertoire général, opposant : Monsieur [R] [W] [C], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dae408cdc6046d47eebb61
20 octobre 2025
20 octobre 2025
PREVOYANCE NORMANDIE (COFAD) - [Adresse 1] représentée par Me Frédéric CANTON, de la SCP ÉMO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR : FPA ACTIONS (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Nina LETOUE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30
69adb9dfcdc6046d47f5d144
2 avril 2025
2 avril 2025
ZANNI Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/04/2025 à 10H30 : Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Franck LEROUX
Source officielle9ème chambre 2ème section
670eb2881c3411ff34535980
15 octobre 2024
15 octobre 2024
IMMOPTIS [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Céline LEMOUX de la SELEURL CL AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C2341 S.C.P.
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Amélie Forget, avocat au barreau de Paris, substituant Me Morgane Courtois d'Arcollières de la SCP Michel Ledoux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cf007935f50008be4133
11 avril 2024
11 avril 2024
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Luisa MANN substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleRéférés Cabinet 4
6696414cf5112d8edd0580aa
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 05 Juillet prorogée au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58db
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856f0
4 avril 2025
4 avril 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
659e485b5537980008847326
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71ab0
24 octobre 2025
24 octobre 2025
2023 APPELANT : Madame [F] [R] veuve [Z] ès qualités d'ayant droit de son époux [H] [Z], décédé le 03/09/2023 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007879005
17 novembre 1995
17 novembre 1995
Roland X..., demeurant lotissement La Pastorale (63190) Lezoux ; M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007757212
18 janvier 1989
18 janvier 1989
X..., maître-nageur sauveteur stagiaire, les difficultés survenues dans le fonctionnement de la piscine, et notamment la baisse du nombre des leçons de natation, alors qu'elles résultaient de faits indépendants
Source officielle2ème chambre
DTA_2201181_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
B est professeur certifié d'éducation musicale, affecté au collège Claude Nicolas Ledoux à Dole. Par un courrier du 14 avril 2022, dont M.
Source officiellePage 88 sur 352