MMH (DIJON OCCAS 21), prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de droit au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Miléna DJAMBAZOVA, membre de la SCP MERIENNE

EYCHENNE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : [Z] [N] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Nathalie RIGNAULT de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, Me Miléna

Ivan X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Milena Y..., domiciliée

Magalie MARCHESSEAU LUCAS, avocat au barreau de PAU INTIMEE Madame [L] [F] [J] [Adresse 5] [Localité 4] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 5] comparante en personne, assistée de Me Milena

Geral de Depositos, société de droit portugais, dont le siège social est [Adresse 5] ayant une succursale en France N° SIRET : 306 927 393 00075 [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Muriel Millien

l'association de défense des équipements et des activités des sports de glace (Adeas) et Mme E C agissant en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure, Mme D F, représentées par Me Leriche-Milliet

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Milien F E, à Me François Epoma et au préfet de police. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022.

la SCP TANDONNET-BASTOUL, avocats INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 05 Février 2002, devant Monsieur MILHET

de la SCP HENRAS - PASQUET, avocats INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 09 Avril 2002, devant Monsieur MILHET

de ses représentants légaux ayant son siège social à LISBONNE et sa succursale [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de Me Muriel MILLIEN

connaissant par conséquent très certainement le sens exact du terme brillant, y a eu principalement recours dans son testament, tout en utilisant également le terme diamant (cf. le legs à la Signora Milena

jours avant le départ de la propriétaire des lieux, enfin le mode d'exécution et ses diverses péripéties lorsque, s'étant donné rendez-vous à Dijon, ils vinrent à Saussy dans la nuit du 30 mars 1983 et mirent

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 novembre 2021, le 14 septembre 2023 et le 17 décembre 2024, la SCI Cannuta, représentée par Me Leriche-Milliet, demande au

Les inspecteurs auraient été entourés par des personnes qui se mirent à les frapper et les insulter. M. Cakir aurait lui-même reçu des coups de pied venant de ces personnes.

. - Par une requête et un mémoire, enregistrés, sous le n° 1812920, les 10 décembre 2018 et 10 novembre 2020, M. et Mme G et E A et la SCI d'Orsel, représentés par Me Leriche-Milliet, demandent au tribunal

      74188/13 30/03/2012 Ljubomir SOJČIĆ , 10/12/1964, Čačak Mileta SOJČIĆ , 25/03/1967, Čačak             74189/13 30/03/2012 Milena

délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Maître Thierry DANIEL, Greffier Lors de la mise à disposition : Madame Aurore MILLET

2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01658 - N° Portalis DBW2-W-B7J-M33O COMPOSITION : Madame Cécile ACQUAVIVA, Vice-Présidente assistée de Madame Myriam CHANTEDUC, greffier lors des débats et de Nathalie MILLET