Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f71
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fac
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92022
16 février 2015
16 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 19 janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92023
16 février 2015
16 février 2015
fixée à l'audience du 19 janvier 2015, par application de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET
Source officielleCour d'Appel
M. Goutal. M. Y... a diligenté une procédurec/M. X
6253cd08bd3db21cbdd9214c
12 mars 2015
12 mars 2015
application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Madame BALUZE-FRACHET a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10a
22 février 2012
22 février 2012
BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Mr Patrick X..., propriétaire er président de la SAS PEINTURES PUNGET
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54f
3 avril 2012
3 avril 2012
Au cours de ce délibéré, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f556
3 avril 2012
3 avril 2012
Au cours de ce délibéré, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Gérard SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa67
5 septembre 2012
5 septembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 04 Juin 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers,
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa73
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur BALUZE, Conseiller et de Monsieur SOURY, Conseiller
Source officielleciv3
60794cff9ba5988459c47b7a
15 mai 2002
15 mai 2002
Z..., la société X... reprographie, la Société savoisienne d'exploitation de chauffage (SSEC), la société Cofratherm, la SNC Pegaz et Pugeat, la société Fougerolle entreprise, la société Bureau Véritas
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d199
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92423
13 mai 2015
13 mai 2015
A l'audience de plaidoirie du 02 mars 2015, la Cour étant composée de Madame ANTOINE, Première Présidente, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa9
20 février 2006
20 février 2006
Janvier 2006, après ordonnance de clôture rendue le 7 décembre 2006 la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d027
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d804
28 février 2011
28 février 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE
Source officielleCour d'Appel
édure de référé Yc/Socamip MMA
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e8
24 mars 2011
24 mars 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da72
30 mars 2011
30 mars 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE
Source officiellePage 88 sur 137