CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2215286_20260417
17 avril 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l’escalier d’accès à la terrasse est prévu dans un enduit beige similaire à celui de la façade à laquelle il est accolé, présentant ainsi une continuité
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300085
30 janvier 2013
(soit l'escalier 1 de la copropriété), mais au..., soit la cage d'escalier 2 de la copropriété, au premier étage et était loué aux époux D...
1ere Chambre Section 1
5fd9a8d92c59ec9cebe384ef
16 décembre 2019
[V] réitère les mêmes moyens qu'en première instance au titre de l'escalier intérieur, du plafond et du jardin.
Ch civ. 1-4 copropriété
65a8d805e12c85000874b13e
17 janvier 2024
l'interrupteur, elle a trébuché dans les escaliers.
Chambre 1 Cabinet 1
697bcc53cdc6046d472badda
6 janvier 2025
[Y] et le droit non exclusif d’utiliser l’ascenseur du rez-de-chaussée et la cage d’escaliers.
Pôle 6 - Chambre 4
6a2109d1cdc6046d4708e7b8
3 juin 2026
Pas de manutention ni travail dans les escaliers ». Par lettre du 18 décembre 2019, la société [1] a proposé à M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007752291
23 décembre 1988
référés du tribunal administratif de Grenoble a mentionné que les requérants sollicitaient la modification du permis de construire délivré à la société Alain Vaneck en vue "d'encloisonner les cages d'escalier
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007787026
11 juillet 1990
INTERPROFESSIONNELLE DES SALARIES à implanter, dans la marge d'isolement séparant le bâtiment de la limite de la propriété définie par l'article U.M.7-1 du plan d'occupation des sols, une coursive et un escalier
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622481
18 novembre 1987
hauteur, d'un mur de refend exigeant la dépose au moins partielle des planchers qui en ont été ensuite rendus solidaires par des poutres, chaînages et linteaux en béton armé, le remplacement d'un escalier
soc
6079b2049ba5988459c553ce
15 février 1973
DECLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL, ROUGE A EXPLIQUE QU'AU MOMENT DE DESCENDRE DE VOITURE POUR GAGNER SON BUREAU IL AVAIT RESSENTI UNE VIOLENTE DOULEUR DANS LE MEMBRE INFERIEUR GAUCHE ET QU'EN GRAVISSANT L'ESCALIER
6079b2179ba5988459c55b08
28 janvier 1976
BASEE SUR UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE DE 15 % ; QU'UNE ENQUETE AYANT REVELE QUE, LE 13 MAI 1966, DOMINGUEZ, APRES SA JOURNEE DE TRAVAIL S'ETAIT BLESSE AU GENOU DROIT EN TOMBANT DANS UN ESCALIER
6137230bcd58014677404b3b
19 février 1998
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., employée comme vendeuse par la société Oliver Grant, a déclaré un accident du travail du 23 mars 1989, résultant d'une chute dans un escalier
613722a6cd580146773ffa0f
22 mai 1996
II - Sur le pourvoi n° J 92-44.306 formé par Mlle Patricia X..., demeurant ..., Les Gémeaux, 06000 Nice, III - Sur le pourvoi n° N 92-44.309 formé par Mme Chantal Y..., demeurant Comté de Nice, escalier
civ1
61372414cd58014677411f6f
24 juin 2003
s'éteindre de plein droit 30 jours après le décès du survivant de M. et Mme X... ou en cas de vente par ces derniers de la maison dont dépendait ladite cave ; que l'acte prévoyait enfin que la porte de l'escalier
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2216355_20230418
18 avril 2023
Vinci immobilier d'entreprise pour la réhabilitation de l'ensemble immobilier situé 22-32 rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers
Juge des référés
ORCA_23BX01424_20241212
12 décembre 2024
2020 par lequel le maire de la commune de Lège Cap Ferret ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée le 23 novembre 2020 par la société civile immobilière du Cap pour le déplacement d'un escalier
2ème Chambre civile
6364bb5de405357f749ea971
3 novembre 2022
Il résulte notamment de l'état des lieux de sortie du 1er février 2018 que : - dans l'entrée, la tapisserie est neuve y compris dans la partie basse de la cage d'escalier, avec toutefois 4 lés tachés
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
6708c00b445a086e2bcedb89
10 octobre 2024
La petite porte d'entrée en aluminium sur la rue ouvre sur une cage d'escalier privative menant à l'appartement en duplex du premier étage ; l'escalier est en pierre peinte et débouche sur un dégagement
Chambre sociale 4-6
660f9520a40f8b0008cb7a85
4 avril 2024
[I] [B], pour réaliser une opération de maintenance sur un escalier mécanique au sein de la Gare [6] à [Localité 7].
8ème chambre 2ème section
659d9d7baa704a07f4934321
21 décembre 2023
: − des charges communes à tous les copropriétaires, − des charges spéciales aux copropriétaires d’appartements, − des charges spéciales aux copropriétaires de garages, − des charges d’entretien escalier
Page 89 sur 719
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.