CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec71

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

né le 05 Avril 1977 à ECHIROLLES (38130) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE assisté de Me Christian MOREL Me Sylvain NIORD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame Pascale Y... épouse X...

Source officielle

Page 89 sur 1267

← PrécédentSuivant →
CA

2ème Chambre

6864bea8f8541312a816c4b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01417 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HB62 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 mars 2024 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0098d0ccf000877e733

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 avril 2023 rendu par le Juge de la mise en état du Tribunal Judiciaire de LA ROCHE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300591

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

l'ordonnance du 1er juillet 2004, ensemble le décret du 3 mai 2006 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 2013), rendu en matière de référé, que l'association syndicale libre Les Hameaux de la Roche

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105881_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A B, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision révélée par la pose de dix rochers au moyen desquels la maire de la commune d'Ay-sur-Moselle a interdit la circulation avant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108364_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le congé de roche aidant eut être fractionné ou ris sous la forme d'un tem s artiel. endant le congé de roche aidant, le fonctionnaire n'est as rémunéré.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:206

CJUE

21 mars 2018

21 mars 2018

#Christoph Klein contre Commission européenne.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:219

droit européen

15 juin 2005

15 juin 2005

#Staatssteun - Regeling voor herstructureringssteun aan kleine landbouwbedrijven - Steunmaatregelen die handelsverkeer tussen lidstaten ongunstig beïnvloeden en mededinging vervalsen of dreigen te vervalsen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef1c

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4bd

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

- signé par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président, et par Madame Noëlle KLEIN, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fad8a1cdc6046d47c0ef02

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SMA Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL COFEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c10568bf9fd47c90a136b9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

VIRTUOBOIS sise [Adresse 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL APPELANTE ET : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac0

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc131cdc6046d47ea48c1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SMA Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL COFEX Représentant : Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162d32a70d46c7f95e82622

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5c4

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Lors du prononcé de l'arrêt : Madame KLEIN DEBATS : A l'audience publique du 17 décembre 2001 , tenue en application de l'article 786 du N.C.P.C par Monsieur PERIE, magistrat chargé du rapport, en l'absence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd77

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905cd

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084d

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle