CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 422 résultats pour « préretraite »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe9a

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

n'osait plus vous confier les tâches de ménage car celles-ci étaient mal réalisées et vous n'acceptiez aucun conseil et aucune recommandation de sa part ou de qui que ce soit et l'équipe de ménage préférait

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002351_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

éligibilité au bénéfice de la dotation jeune agriculteur suffit à considérer qu'il entre dans cette priorité ; - la commune de Gradignan a entaché sa décision de détournement de pouvoir dès lors qu'elle préférait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00293

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Il relève encore qu'une nouvelle réunion était planifiée le 31 août 2010, la société Plaisir devant alors avoir transmis ses décisions sur le scénario qu'elle préférait retenir et certains éléments concernant

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d7405acdc6046d479bdef4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

salariés recevaient très régulièrement leur planning de travail la veille pour le lendemain, voire au début du mois à l'oral ; - le logiciel informatique Octime n'était pas utilisé par Mme [K] qui préférait

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6620b8cbbd6a8f00086aba49

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

il a été victime d'un accident du travail décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : ce serait arrivé pendant le coulage d'une poutre sur la dalle intermédiaire du local de prétraitement

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2213521_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Considérant ce qui suit : La société SAIPOL est une entreprise agro-industrielle, filiale du groupe Avril, spécialisée dans la transformation de graines oléagineuses en huiles brutes, raffinées, ou prétraitées

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900103_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Les dérogations peuvent, en tant que de besoin, être accordées sous réserve de prétraitement avant déversement dans les systèmes de collecte ".

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA02277_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Les dérogations peuvent, en tant que de besoin, être accordées sous réserve de prétraitement avant déversement dans les systèmes de collecte ".

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00101_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

délibération n° 11-2019 du 14 février 2019, la CCPA a approuvé les éléments constitutifs du système de gestion des eaux pluviales tels que les réseaux d'eaux pluviales strictes, les ouvrages de prétraitements

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109938_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

A cette fin, il peut être imposé au propriétaire la construction de dispositifs particuliers de prétraitement ". 7.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300398_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Réunion entend reprendre, pour l'extension de l'ISDND, une méthodologie spécifique lui permettant de rendre chaque casier hydrauliquement indépendant et d'acheminer les lixiviats verts une unité de prétraitement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10009

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

y a lieu d'approuver entièrement ses motifs que la cour s'approprie ; qu'en effet les parties sont en concurrence sur un même marché assez restreint qui consiste à fabriquer des installations de prétraitement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f2126

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[E] l'importance du suivi de ce dossier et recueillir ses explications à ce sujet mais il répondait « que cette opération n'était pas sa priorité et ne l'intéressait pas, et qu'il préférait s'en tenir

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00498

Cassation

28 mars 2017

28 mars 2017

[U] qui, approchant son visage à quelques centimètres du sien, lui avait dit qu'il faisait partie du « white power » et qu'il « préférait briser sa carrière plutôt que de laisser son pays colonisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235f

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

Elle m'a répondu qu'elle préférait avant...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627b54f976c5d9057df7ff52

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

sa période de congés, elle s'est fait remplacer par sa belle-fille, or à son retour de congés, lors de l'entretien du 16 août 2018, Madame [M] lui a demandé de réduire ses heures prétextant qu'elle préférait

Source officielle
CA

3e chambre

627df9900d41e0057d43e7f4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[B] préférait faire le certificat de cession au nom de celui dont le nom figurait sur le chèque de banque de 22 500 euros (soit [V] [M]), et qu'il a 'alors fait un certificat de cession au nom de M [M]

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42c5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

s'apparenter à une relation d'associés sans lien de subordination entre eux et que, au cours de son entretien annuel en février 2012, interrogé sur ses prétentions salariales, il leur a répondu qu'il préférait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fca5720d498051f26f4393f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

constatant que devant les premiers juges, elle avait invoqué le fait qu'elle était electro-sensible et qu'en raison des ondes nocives du blackberry mis à sa disposition par la SA HSBC France, elle préférait

Source officielle
CA

17e chambre

6032d03eba15774546715042

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

[L] a précisé qu'il préférait attendre, avant de signer le contrat français, d'avoir l'ensemble des documents contractuels et que la SASU Johnson Controls France ne s'y est pas opposée ; que cependant

Source officielle

Page 89 sur 122

← PrécédentSuivant →