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493 résultats pour « Amélie Weimann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19294fcdc6046d475455c9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie expressément pour plus ample exposé des prétention et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65b365731d7564000872e04a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[L] [Y]) indique : « Monsieur, Un récent incident m'amène à vous adresser les présentes.

Source officielle
CA

6e chambre

600fe929c183d7410fab79ae

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00040 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yohanna WEIZMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5c2364a383b7747512

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Dominique, conseiller, président d'audience, et STANEK Stéphane, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8f9a9834ffd825fbb3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi, l'observation des engagements contractuels doit normalement amener la société SOLOCAL SA à constater un développement du Chiffre d'Affaires.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Weissmann, avocat général référendaire, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Maron, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64a7b07a3bcaf505db6967b7

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Raphaël, Président, et STANEK Stéphane, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN et Guerric HENON

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6618cf127935f50008be43a5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Raphaël, Président, et BRUNEAU Dominique , Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président,

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66878cf005d6f7f678d492ba

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c176c5d9057df8010f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Monsieur BRUNEAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Raphaêl WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d49066fd7c90fc262a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

juridictionnelle Totale numéro 2021/013109 du 19/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0efb05bbe450008b2cfe3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

3] Représenté par Me Gérard WELZER substitué par Me LEUVREY de la SELARL WELZER, avocats au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817cd1fb03057d9a51d2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La cour renvoie, pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, aux conclusions déposées et soutenues à l'audience du 4 février 2022.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69f43a9fcdc6046d472db570

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Laurent MORTET de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL substitué par Me Jean D'ALEMAN , avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69f43ba7cdc6046d472dcf16

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde ROUSSEL, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f3a8cdc6046d47bd9ee4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

INTIMÉ : Monsieur [Y] [N] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin JOLLY, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6960f3abcdc6046d47bd9f25

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

INTIMÉ : Monsieur [X] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin JOLLY, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7aaaebb88318fda5f6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c1093abf9fd47c90a13b0d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SUR CE, LA COUR ; La cour renvoie pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées sur le RPVA par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6274bcdc2799a9057d5dd17f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier VILLETTE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN

Source officielle

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