Codes de loi français

LEGIARTI000027679216

Claude Haut, au nom de la commission des finances, n° 537 (2012-2013) ; Avis de Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission des affaires sociales, n° 570 (2012-2013) ; Texte de la commission n° 569 (2012-2013) ; Discussion les 21, 22, 23 et 24 mai

Article TABLEAU A

Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros.

LEGIARTI000030463520

GIH BICHAT/CLAUDE BERNARD ÎLE-DE-FRANCE HÔPITAL TENON - HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE L'EST PARISIEN ÎLE-DE-FRANCE CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE

Article Annexe I

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

Article Annexe I (suite)

03 Allier Bellerive-sur-Allier 03 Allier Creuzier-le-Neuf 03 Allier Creuzier-le-Vieux 03 Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - entrée réfrigérant H 2° Pressions : - entrée appareil

Article 1

de marque 320m 5 ans International Success Institut - ISI II Médiateur culturel 320 5 ans Centre d'études supérieures en économie, art et communication - EAC II Responsable de communication 321p 5 ans Association Sainte-Anne

Article Annexe I

Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.

Article 221-II-1/29

Tout composant essentiel qui n'existe pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage

Article Annexe 228-4.A.1

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - chaque palier H -entrée réfrigérant H 2° Pressions : arrêt ou débrayage automatique si nécessaire (capteur commun toléré) -entrée

Article ANNEXE 3

PROTESTANTE PA 1 851,80 1 851,80 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028553 EHPAD RICHEBOURG PA 16,25 16,25 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028850 750034589 EHPAD LA CROIX DU GUE PA 386,90 386,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440030583 440018620 EHPAD ANNE

Article Annexe Ib

Matières Solide, fluide, pâteux, rigide, lisse, rugueux, transparent, opaque... Identifier les différents outils permettant une traduction graphique explicite, en maîtriser l'usage.

Article Annexe

Les supports : - La résistance du support (rigide à souple) - L'état de surface du support (de lisse à rugueux) - La nature du support (d'opaque à transparent).

Article Annexe I

Le sol et les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. Les stockages ne comportent aucune fenêtre susceptible de générer des éclats tranchants en cas de surpression interne ou externe.

Article Annexe I

Le contrôle de l'ensemble des brides et des fixations de chaque aérogénérateur peut être lissé sur trois ans tant que chaque bride respecte la périodicité de trois ans. II.

Article Annexe I

aux conditions d'aménagement suivantes : - ils permettent d'éviter tout contact entre leur contenu et le reste du chargement ; - ils sont séparés de la cabine du conducteur par une paroi pleine et rigide ; - leurs parois sont en matériaux rigides, lisses

Article Annexe I-A

S'ils sont susceptibles d'être recouverts de poussières dangereuses, ils sont faciles à nettoyer, à inspecter et sont à parois lisses. Leur disposition par rapport aux sols, aux parois et aux plafonds permet un nettoyage facile sur toutes les faces.

Article Annexe I

Le sol, les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. - respect des hauteurs maximales de stockage (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - les récipients contenant des gaz ou gaz liquéfiés

Article Annexe I

Le sol, les murs des ateliers et des locaux de stockage sont lisses et faciles à nettoyer. 3. Exploitation - Entretien 3.1.