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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a7
19 mars 2014
19 mars 2014
décision le 04 mars 2013, Vu l'arrêt de cette cour du 12 février 2014, Vu l'article 462 du code de procédure civile, Attendu qu'il y a lieu de rectifier l'arrêt sus-visé en ce sens que Me Alexandra BALESI-ROMANACCE
Source officiellechambre 01
69bf70f6cdc6046d47824792
12 janvier 2026
12 janvier 2026
commercial : « BRASSERIE DES CAPUCINS » Enseigne : « BRASSERIE DES CAPUCINS » Représentant légal : Monsieur [C] [O] [Adresse 2] (En percompage assisté de [H] [E] [A] (En personne, assisté de Maître Gaëtan BALESTRA
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240b
20 mai 2015
20 mai 2015
agissant en sa qualité d'héritiere de Eric X...son père décédé née le 21 Août 1977 à BAYONNE (64100) ... 61210 AHETZE assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE
Source officielleREFERES GENERAUX
677842dae5fcd6312332fd9b
3 janvier 2025
3 janvier 2025
NAVAL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-michel OLLIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [S] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Barbara BALESTRI
Source officielleTaxes
68806c86bf1211186fbec905
22 juillet 2025
22 juillet 2025
de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Mme Balestre
Source officielleTaxes
65a0f693383a880008fd0877
11 janvier 2024
11 janvier 2024
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
Source officielleTaxes
65a0f69f383a880008fd087d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
Source officiellecr
613725e8cd58014677421783
29 mai 2001
29 mai 2001
avouait même devant le magistrat instructeur le 8 septembre 1994 qu'il avait "raté son coup" et qu'il avait effectivement touché les victimes alors que ce n'était pas son intention ; "l'expert en balistique
Source officielle1ère chambre section JEX
66162be799851e0008f1e746
9 avril 2024
9 avril 2024
Bertrand Duez, Président de chambre, assisté de Mme Sophie Balestre, Greffier, a été rendue l'ordonnance suivante, concernant : Appelant : S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2512862_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par la SELARL Balestas-Grandgonnet-Muridi & associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 septembre 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Grenoble a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
né le 15 Janvier 1949 à PIANELLO ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA Mme Catherine X... épouse A
Source officiellecr
6137260ccd580146774228f1
14 février 2007
14 février 2007
la CCED, réunie le 26 septembre 2002, a constaté que, sur treize entreprises ayant retiré un dossier de consultation, une seule offre était parvenue dans les délais, celle du groupement Sade CGTH/Balestra
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d99
4 novembre 1976
4 novembre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DE LA REGION PARISIENNE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'ACCIDENT SURVENU A BALLEYDIER LE 19 FEVRIER 1972
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502579_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la communauté de communes de l'est de la Somme et la société Balestra TP sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2025:90
22 janvier 2025
22 janvier 2025
#María Ballesté Torralba κ.λπ. κατά Ενιαίου Συμβουλίου Εξυγίανσης.
Source officielle1ere Chambre
6710aa53be64d7e510244fba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DBVM-V-B7I-MKM7 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LSC AVOCATS la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleREFERES
68e0321174e929a9d8fc55fc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Fabrice BATTESTI - 246 Me James TURNER - 1003 2 copies au service expertises Copie au dossier PARTIE INTERVENANTE
Source officielleTaxes
66ff85dda4ff9ec259c099c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
Source officielleTaxes
6867639fa9510a2e90cf25e4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
Source officielleTaxes
686763a0a9510a2e90cf25f0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre
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