CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 685 résultats pour « Bargeton »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6a0fef95cdc6046d4788f40d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANTS : Mme [H] [E] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie BARGETON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

éclaré se désister de l'appel dirigéc/E.P

67f8aa933b6868ad1f983738

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

GARD Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN BARGETON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100052

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

X... a acquis, auprès de la société Vueling Airlines (la société), des billets aller-retour pour les vols Paris-Barcelone ; qu'alléguant l'annulation du vol de retour, il a assigné la société en paiement

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1013REP001168185

Admin. suprême

13 octobre 1988

13 octobre 1988

dans la région de Barcelone en mai 1982.

Source officielle
CE

2ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:455561.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

Vu la procédure suivante : L'association Penya Blaugrana de Lyon du FC Barcelone et M.

Source officielle
CC

civ3

613720b7cd580146773edd07

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

Guy A..., demeurant ..., commis aux lieu et place de Me CHENARD, démissionnaire, 3°/ la société à responsabilité limitée HYDROELECTRIQUE DE BARCELONE DU GERS, représentée par son représentant légal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC002327994

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

CABRAL BARRETO                  J.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67fd63a6e85d0474bddb8836

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle fait valoir que l'avion en charge du vol devait effectuer un certain nombre de rotations entre Barcelone Genève et Nice.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001168185

Admin. suprême

7 juillet 1989

7 juillet 1989

La procédure devant le tribunal de première instance de Barcelone 10.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

602d271b81eda63e1ab576d9

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Par jugement du 9 novembre 2018, le tribunal de grande instance de PARIS, a : - reçu l'intervention volontaire du BUREAU CENTRAL FRANCAIS, - condamné les sociétés AVIVA ASSURANCES, ALLIANZ BARCELONE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC003461597

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

CABRAL BARRETO                  J.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a1738afcdc6046d472572b1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 954 509 741, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Pascale COMTE de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64a50c8fb8594705dbfcca73

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

DBVM-V-B7G-LNKM N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry BILL la SELARL DELRAN-BARGETON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003319296

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

CABRAL BARRETO                  J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2003010_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 avril 2020 et le 23 octobre 2020 l'association " Entente Baratonne ", M. A C, Mme M R, M. I L, Mme D S, M.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68f1d5b70b565ec7590f7ba1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS

Source officielle
CC

civ1

613721b5cd580146773f65d3

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Z..., né le 28 avril 1954 à Barcelone (Espagne), de nationalité espagnole, demeurant ..., 7 à Barcelone (Espagne), en cassation de l'arrêt n° 172 rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000118203

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

Contre ce jugement, la requérante interjeta appel devant l’ Audiencia Provincial de Barcelone.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1014JUD003768097

Admin. suprême

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Cabral Barreto ,   M me   N. Vajić , juges , et de M.   V.

Source officielle
TJ

Référé

697b9473cdc6046d47244650

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MINUTE N° RG - N° RG 25/00230 - N° Portalis DBX2-W-B7J-K47I la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE Me Patricia GARCIA Me Ludivine JOSEPH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle

Page 9 sur 635

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC95 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL HOLDING BARGETON

SIREN 928758333GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

10/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE

SIREN 302364799GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Modification de l'administration.

19/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE

SIREN 302364799GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Modification du capital.

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARGETON FILS

SIREN 388097677GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARGETON INVESTISSEMENT

SIREN 833630429GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

07/05/2026

Voir →