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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00493
10 mai 2012
10 mai 2012
compte, destinée à garantir les dommages pouvant être subis par des chargements de farine de poissons en vrac ; que la société Filhet Allard maritime a ensuite émis en faveur des sociétés Sapizoo, Bellio
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00495
10 mai 2012
10 mai 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour les sociétés Sapizoo SPA et Bellio F.
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408e0d
27 janvier 2000
27 janvier 2000
notamment des conclusions de la Caisse primaire d'assurance maladie, que du rapport de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales que, s'agissant des enfants Beaumont, Lejosne, Pages, Bellier
Source officiellecr
61372648cd580146774245fc
27 avril 2004
27 avril 2004
. ; "et aux motifs adoptés que Louis X... était convaincu que son frère avait été blessé au cours du chargement, du transport ou du déchargement d'un bélier acheté par André Y..., son voisin le plus
Source officielleCour d'Appel
ITROEN, pour la somme de 3 643, 13 euros. Saisi par Mme Xc/GROUPAMA ANTILLES GUYANE et BELL AUTO MARTINIQUE
6253cc55bd3db21cbdd8fc9d
6 juillet 2012
6 juillet 2012
BELL AUTO MARTINIQUE a alors confié cette dernière au garage TOP DIESEL pour réparation.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000028959610
9 mai 2014
9 mai 2014
Article 2 : L'Etat versera à l'EURL La Corne de Bélier la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3863d497adffda3e89
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le premier, daté du 2 février 2007, concerne l'attaque par voiture bélier de l'agence de [Localité 10], et antérieur à l'accident du 16 janvier 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68f1d262e5a8ebce7154830c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La cour ayant requalifié la relation contractuelle en contrat de travail, il convient de constater que la société Bell & Ross n'a donc pas mis M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108681_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 janvier 2022, la commune de Moncé-en-Belin représentée par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2401578_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2024, Me Jean-Philippe Belville demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
lande du bélier à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice moral, En tout état de cause : - débouter la société La lande du bélier de toutes ses demandes, fins et prétentions
Source officielle6ème chambre
DTA_1909170_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La SAS BELL a par suite exercé un recours hiérarchique auprès de la ministre du travail par un courrier du 19 avril 2019.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1016DEC000215812
16 octobre 2012
16 octobre 2012
The parish has one church, with one church bell. Since 1924 the church bell has been used in order to call parishioners to the services of worship. 4.
Source officielleService de proximité
67f6cc20a9d5adc260622dc0
7 avril 2025
7 avril 2025
DU BELIER.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00494
10 mai 2012
10 mai 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour les sociétés Sapizoo Spa, Bellio F.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100465_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SA Andrien Bellier est irrecevable et doit, par suite, être rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204620_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Mme Bellier, greffière des services judiciaires, est affectée au tribunal judiciaire de Bordeaux.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69771273cdc6046d47bc6cac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- CONDAMNER la Société ETABLISSEMENTS BELLIER à payer à la Société DOUNIS une somme de 3.000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile ; - CONDAMNER la Société ETABLISSEMENTS BELLIER
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b2b8
1 juin 1970
1 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 31 JANVIER 1968), D'AVOIR DEBOUTE BELLIER DE SA DEMANDE EN NULLITE DE L'ASSEMBLEE GENERALE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200180
15 janvier 2009
15 janvier 2009
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2007), que le groupement d'intérêt économique Paris mutuel urbain (le PMU) a assigné en référé les sociétés Bell
Source officiellePage 9 sur 159
BELLÎLE
01/02/2024
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BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI
26/02/2023
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BELLÎLE
19/10/2022
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LES ATELIERS DE BELLILE, PESQUET, Corinne, BENQUET
05/10/2022
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BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI
28/02/2022
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