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11 059 résultats pour « Birder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2001822_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

sur une parcelle cadastrée section F n° 565 située 3 lieu-dit les Plessis sur le territoire de la commune de la Selle-sur-le-Bied.

Source officielle

Page 9 sur 553

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CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-3271071-3648240

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

It is the publisher of Bild-Zeitung , a national daily newspaper with a large circulation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00069

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Merci et cordialement, [E] [O] », qu' Horizonsat envoyait le 8 février 2014 à Irib le courriel suivant: « Nous détenons désormais la capacité satellitaire sur le Hot Bird 13B et répéteur 87 pour vous.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302275_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., maire de la commune de Vouneuil-sous-Biard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319605_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

territoires a refusé de lui communiquer " les mails et documents échangés par le ministre Clément Beaune et les membres de son cabinet avec les représentants des entreprises Dott, Lime, Tier, Voi et Bird

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f816c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BIRA S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62624860b1a50c277d4c5be3

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[I], juge consulaire puis président du tribunal de commerce de Bergerac, ainsi que leurs épouses, dans deux sociétés civiles, dont la SCI Birdy.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

631ade11f575634f1371edbb

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

assistées de Me Nicolas MORELLI de l'AARPI BIRD & BIRD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0186, avocat plaidant, substitué par Me Céline NEZET, de l'AARPI BIRD & BIRD, toque : K0186 avocat plaidant

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2020:46

droit européen

12 février 2020

12 février 2020

#Dominique Bilde contra Parlamento Europeu.

Source officielle
CC

civ3

613721dacd580146773f81c9

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Paul X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 21 juin 1985 par le juge de l'expropriation du département de la Vienne, siégeant à Poitiers, au profit de la commune de Biard, représentée

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619934

Admin. suprême

5 mars 1986

5 mars 1986

, Marigny, Jaunay-Clan, Migne, Velleches, Usseau, Chasseneuil, Biard, Beaumont et Antran, après avoir joint lesdites requêtes, ordonné un suppléant d'instruction contradictoire aux fins d'évaluer selon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2303025_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2023, la commune de Vouneuil-sous-Biard conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306860_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Lors d'une rencontre sur site, la société ABTP Biard s'est engagée à procéder aux reprises et réparations nécessaires. Cependant elle n'a entrepris aucuns travaux. 3.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007698129

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Requête de la société Biro et Fils, tendant à : 1° l'annulation du jugement du 30 juin 1982 du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande dirigée contre la décision en date du 23 juillet 1981

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

669aaebd30bd4f0c3f6b31f4

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[Adresse 3] [Localité 1] (SUISSE) représentée par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société K-FEE SYSTEM GMBH [Adresse 4

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806da1d5348015535907

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SE BIRA a fait assigner la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02269_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Par un avis publié le 13 mars 2019 au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP), le syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (SMAPB), chargé de la gestion de l'aéroport de Poitiers-Biard

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301436_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A, se disant Bira Dembele n'est pas fondé à demander l'annulation de l'arrêté qu'il conteste.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a097a1dbfbd5d79cd58a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de l'ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) La S.C.P.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f37ccdc6046d478cad76

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ECOTEN, * La société EURO VERD, * La société ALAMO, * La société BATISOL, * La société BET IDE INGENIERIE devenue [M] AND PARTNERS Ainsi, et en se basant sur cette Note, NGE FONDATIONS et ABTP BIARD

Source officielle