04369 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCO2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL SELARL PIRAS BLAYON

RG 22/01590 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LKTR C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL PIRAS BLAYON

EXPOSE DU LITIGE : Le 26 mars 2015, la société Blatours, désormais dénommée Tours FL, a conclu avec la société Grenke location (Grenke) un contrat de location financière portant sur une caisse enregistreuse

décors se construisent les uns à la suite des autres, sous forme de paysage ou de monuments, pour présenter quatre verres de bière de couleurs différentes (rouge, brune, blanche, jaune) portant le blason

juin 2021 pour la réalisation de travaux de construction d'une habitation démontable en structure bois avec assainissement autonome d'une surface de 86 m², sur une parcelle cadastré BN 1439, chemin du Blayais

adressée par l'inspecteur du travail et tendant à ce qu'elle prenne les mesures nécessaires pour adapter les équipements de travail des salariés affectés aux postes d'encaissement de son magasin de Blâmont

D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT A DE VANSSAY DE BLAVOUS, ONT QUITTE LES LIEUX LOUES LE 1ER MARS 1962 A LA SUITE D'UN CONGE QUI LEUR AVAIT ETE DELIVRE A RAISON DE LA REPRISE DU DOMAINE POUR EXPLOITATION

qualité en son Hôtel de Ville, 52300 Thonnance-les-Joinville, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : Mme Z..., Marguerite, Berthe X..., née Y..., demeurant 3, place du Général de Gaulle, 54450 Blamont

Thierry X..., demeurant ... 53, Les Blazots 1, 13300 Salon-de-Provence, en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence (section industrie), au profit

Yves X..., demeurant "Les Granges", Blaison Gohier, Brissac-Quincé (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société

2021 par laquelle la ministre de la transition écologique a rejeté le recours qu'il a formé contre la décision lui interdisant l'accès au centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) d'EDF de Blaye

statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS AB LOC, [Adresse 2] Mirabel-et-Blacons

Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande d'annulation pour excès de pouvoir de la délibération du 9 novembre 2015 par laquelle le conseil municipal de la commune de Moëslains (Haute-Marne) a décidé d'adopter un blason

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme VILLEZ FRERES, dont le siège est à Linselles (Nord), zone industrielle "Le Blaton

SOCIAL 33 Avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [B] [I] Halbarderie 1 Impasse de la Blanconnerie

Cette demande vise à financer des travaux d'isolation dans son domicile situé à Blaison-Saint-Sulpice, dans le département du Maine-et-Loire.

Jean X..., demeurant 8 place du Général de Gaulle à Blamont 54450 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 28 octobre 1982 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté la

Y... et X..., ainsi que Mme Z..., qui occupent un emploi au Centre nucléaire du Blayais, ont été détachés pour exercer des fonctions syndicales en qualité de militants CGT ; que les salariés, s'estimant

Par un mémoire en défense enregistré le 9 septembre 2025, il est indiqué que, par décision du 28 août 2025, le comptable du Service des Impôts des Entreprises (SIE) Blachon a prononcé le remboursement

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2024, Mme A B conteste l'arrêté de mise en sécurité pris par le maire de la commune de Saint-Jouin-de-Blavou et portant sur un immeuble