à l'audience, le syndicat des copropriétaires demande de : condamner la société Orange à faire procéder, sous délai de 15 jours à compter de la signification de l'ordonnance à venir, à la dépose du boîtier

TECHNOLOGIE devant écouler 550 boitiers dument commandés avec règlement des factures.

Au demeurant, dans ses conclusions, Mei ne vise plus que 49 boîtiers non restitués, et n'en reprend que 35 dans son tableau récapitulatif, le différentiel consistant en des boîtiers retournés avec retard

Sur le fond la société STOREMA soutient que - les dimensions des stores ne peuvent s'entendre que hors cantonnières, c'est à dire sans les habillages de cotés, aux extrémités du boîtier - le fabricant

-6 du code général des collectivités territoriales, d'ordonner la suspension de l'exécution de la délibération du 2 juin 2022 du conseil communautaire de la communauté de communes de Saint Cyr Mère Boitier

[A] [U] [N] [S] Grosses : 2 Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Copie : 1 Dossier Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Maître Marion

mise en délibéré au 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe, JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MOULIN siège social : 08 Quai Boissier

[L] constate l'existence de deux désordres liés au boîtier SAM, s'agissant de l'absence de charge de la batterie auxiliaire et d'un défaut d'éclairage ainsi qu'un bruit important dans la boîte de transfert

agissant en qualité de mandataire de la société Nouvelle SMTPF (la société SMTPF), a conclu avec la société Ellipse informatique un contrat de location portant sur un système de géolocalisation de boîtiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'études Boissière-Tocqueville (SEBT),

Par un mémoire enregistré le 23 août 2023 la communauté de communes de Saint Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais prend acte du désistement du préfet de Saône-et-Loire.

Sur ces 125 chantiers, 70 auraient été équipés exclusivement de boîtiers Kostal, 59 exclusivement de boîtiers Alrack, et 4 à la fois de boîtiers Alrack et Kostal.

du véhicule, les deux sociétés ont conclu, le 2 octobre 2007, un 'protocole d'accord de commercialisation' autorisant à chacune d'elles, la commercialisation de boîtiers 'MCU2' intégrant le firmware '

Elle a précisé qu'elle brancardait un patient et qu'en reculant, son épaule gauche a heurté un boitier d'alerte incendie métallique qui dépassait du mur.

Sur ces 192 chantiers, 160 auraient été équipés exclusivement de boitiers Alrack et 32 exclusivement de boitiers Kostal.

C A, représentés par Me Genty, demandent au tribunal : 1°) de condamner la société ENEDIS (ex ERDF) à déposer dans un délai de huit jours à compter de la notification du jugement à intervenir le boitier

Article 2 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à la société 49 Boissière au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

, et de 3, 5 cm de profondeur, manifestement créée par un objet piquant et tranchant ; - à côté du blessé était retrouvé un marqueur noir de marque Conte, et son capuchon, et alentour, sur divers boîtiers

cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier résidence Les Collines de la Boissière

La société Centrale photovoltaïque de Boissières, qui exploite une centrale photovoltaïque située dans la commune de Boissières (Gard), a été assujettie, au titre des années 2018 et 2019, à des suppléments