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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
607940dc9ba5988459c3f6d2
21 octobre 1970
21 octobre 1970
ARRET N° 1 SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE NAPPE DE BROUILLARD ARTIFICIEL EMISE SUR LES DIRECTIVES DU GROUPEMENT DE DEFENSE DES CULTURES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1116DEC003833818
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le 10 juillet 2018, le notaire des consorts Brouillard attesta du décès de M. Bernard Brouillard survenu le 1 er janvier 2018. 14.
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
la « SAS ROBUST » désigné à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de VESOUL du 23.04.2024 prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire Représentant : Me Vincent BRAILLARD
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e23c
14 février 1968
14 février 1968
ETAIT REGLEMENTAIRE ET QUE LA VISIBILITE RECONNUE A 50 METRES RENDAIT SANS FONDEMENT LE GRIEF D'AVOIR ROULE "EN LANTERNE" PLUTOT QU'EN "CODE", CE DERNIER MODE N'ETANT IMPOSE, EN CAS DE BROUILLARD, QUE
Source officielleChambre Sociale
63c1099cbf9fd47c90a13d4e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La cour a demandé aux parties, dans le cadre d'une note en délibéré, de produire un extrait KBIS actualisé concernant la SCP [F]-[I]-[U]-Brissard.
Source officielle1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
20 janvier 2026
BRULARD C/ [T] [R] S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304029_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
A... ait chuté du brancard, cet accident est survenu alors que M.
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b781a7b805de12b5bc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Dampierre aux dépens Par déclaration du 27 janvier 2022, la société Brisard Dampierre a interjeté appel de cette décision.
Source officielleJ.E.X
65985524b972daea1230c534
5 janvier 2024
5 janvier 2024
. : Jex N° RG 23/08393 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YTTG DEMANDERESSE Mme [E] [P] Née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry BRAILLARD
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007694172
14 mars 1986
14 mars 1986
Falcone, Auditeur, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de la Commune de PEYREHORADE et de la SCP de Chaisemartin, avocat de l'Entreprise Brisard-Nogues-Larive, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
TERNATIONAL, prise en la personne de son représentant légalc/Madame Marie-Claire Y
6253ca4bbd3db21cbdd8a97a
14 février 2008
14 février 2008
La société Marie Brizard ainsi que le Groupe Marie Brizard auquel elle appartient exerce son activité essentiellement sur le marché français dans un contexte concurrentiel extrêmement tendu, où les concentrations
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475106.20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Vu la procédure suivante : La société Brisard Caraïbes a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner la commune de Sainte-Luce à lui verser la somme de 128 731,19 euros au titre du
Source officielleciv2
607940dc9ba5988459c3f6d3
21 octobre 1970
21 octobre 1970
ARRET N° 2 SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE NAPPE DE BROUILLARD ARTIFICIEL EMISE SUR LES DIRECTIVES DU GROUPEMENT DE DEFENSE DES CULTURES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043206899
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Protocole d’accord NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE HÔPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045333964
10 janvier 2022
10 janvier 2022
Protocole d’accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00582
29 février 2012
29 février 2012
au paiement de diverses sommes, alors, selon le moyen : 1°/ que l'attestation établie par Mme Y..., caissière, était ainsi rédigée : "J'atteste que je reçois quotidiennement les originaux des brouillards
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210595
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Même si Monsieur C... était transporté en brancard, il faut absolument 2 hommes pour le transférer du fauteuil au brancard" (sic).
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c451ec
14 mars 1990
14 mars 1990
la bailleresse afin d'être indemnisées des détériorations subies par les marchandises entreposées, la société SILOGA a appelé en garantie les compagnies d'assurances AGF et GAMF ainsi que la société Brisard
Source officielleciv2
60794bcb9ba5988459c43ec2
22 novembre 1978
22 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, PAR BROUILLARD, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE
Source officielleciv3
613721a9cd580146773f5c62
15 janvier 1992
15 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brisard Nogues, société anonyme, représentée par son représentant
Source officiellePage 9 sur 854