Buard, de MM. A, de Mme A, de Mme F, de M. C, de Mmes C, de Mme M, de MM.

Elle relevait également que la définition des enjeux ornithologiques sous-estimait les sensibilités des espèces patrimoniales, telles que le Busard Saint-Martin, le Goéland argenté, le Verdier d'Europe

de la commune du Paradou lui a refusé la délivrance d'un permis de construire portant sur la réalisation de deux maisons d'habitation sur un terrain cadastré AP nos 16, 17 et 18 situé chemin de la Burlande

déféré (Paris, 3 juillet 1998), que la société PLM Saint-Jacques, aux droits de laquelle se trouve la société Sofitel international, a confié à la société Somesca l'exploitation et la gestion de la buanderie

séparation des biens en signant leur contrat de mariage le 1er avril 1996 qui, stipule sous le titre « avoir de la future épouse » que « tous les biens situés dans l'appartement de Perpignan, rue Jean Bullant

Roger Maillach, demeurant 5, rue Jean Bullant, 66000 Perpignan, 5 / de Mme Andrée Normand, épouse Maillach, demeurant 5, rue Jean Bullant, 66000 Perpignan, 6 / de Mme Louisette Gingreau, épouse Olivier

L'AUDIENCE OU ONT EU LIEU LES DEBATS ET CELLE OU IL A ETE PRONONCE; MAIS ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET QUE LES MAGISTRATS QUI AVAIENT ASSISTE AUX DEBATS, QUI ONT EU LIEU LE 1ER MARS, SOIT MM BURAUD

l'exécution de l'arrêté du 10 août 2015 et de la décision du 2 décembre 2015 par lesquels le maire de Pontarlier a, d'une part, accordé un permis de construire à la société civile immobilière (SCI) Buliard

à la société [Adresse 23] (ayant pour seuls associés les époux [X] [F], déjà cités, et leurs deux enfants [U] et [O] [X]) une partie (entièrement bâtie comprenant cuisine, cave à vins, vestiaire, buanderie

En effet, il en résulte que, selon elle, la cause de la présence d'humidité dans la buanderie n'était pas déterminée et qu'elle déclarait continuer ses investigations, qu'elle contestait l'étendue des

aux nouveaux désordres, soit les infiltrations d'eau et condensation dans les couloirs de circulations des bureaux et dans ces bureaux, dans la salle détente et au-dessus du jacuzzi, dans le local buanderie

.) : l'acte des époux O... décrit leur propriété comme comprenant une maison d'habitation, buanderie, cour et jardin ; que cette description est celle de l'acte de leur auteur, Madame U... ; qu'en ce qui

[W] les sommes de : -774 € avec indexation sur l'indice BT 01 à compter du 6 décembre 2019 jusqu’à la date du jugement en réparation du faïençage au sein de la buanderie ; -1 628 € avec indexation sur

Il se plaint également de l’existence d’un désaccord avec les consorts [X]-[R] portant sur la propriété d’une buanderie située sur la parcelle cadastrée section A n°[Cadastre 8], anciennement cadastrée

Pierre, Marcel Buttaud et de Mme Nicole, Edith Buttaud, demeurant ensemble 1, avenue des Crêtes à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), propriétaires du lot n 104 en vertu d'un acte notarié du 16 octobre 1985

Y..., Boguet, Gorlier, Tranchat, Buffard, la somme de 400 euros à chacun ; Vu les articles 37 et 75-1 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Logidis au paiement d'une indemnité de 400 euros

COLAS SUD OUEST, dont le siège social est Avenue Charles Lindberg BP 342 33694 MERIGNAC CEDEX Représentée par Maître Thierry BURAUD de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIME ---===oO!

, dont le siège est ... (9e), 28) la compagnie Yangming Marine transport corporation, domiciliée chez son agent la compagnie Charles X..., ... à le Havre (Seine-Maritime), 38) les Etablisements Buffard