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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372198cd580146773f5130
16 juillet 1991
16 juillet 1991
A... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant route de Fare Ray Ape Pirae, Tahiti (Polynésie française), 7°) de Mme XX..., Amélia, XY..., Chantal XB... XM...
Source officielle4ème chambre
DTA_2308730_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
D, est signé par Mme A B, responsable comptable des dépenses.
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d990
29 juin 1994
29 juin 1994
Hébrard conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Baillot conseiller rapporteur, MM. Guilloux, Massé, Fabre, M.
Source officielleTroisième Chambre
65b1686cb9f94e9846513f5d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l’opposabilité du règlement CAREL Mme [U] fait valoir que le règlement mutualiste de CAREL MUTUELLE transféré à MUTEX par novation lui est inopposable dès lors qu’il n’est pas
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400669_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Dans ces conditions les conclusions à fin de suspension de la SCI Camel, M. A et Mme E doivent être rejetées. Sur les conclusions relatives aux frais non compris dans les dépens : 6.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200252
11 février 2010
11 février 2010
. fait grief à l'arrêt de la condamner à verser une certaine somme à Mme A..., au titre de sa quote-part sur l'honoraire de résultat " CACEL " et que Mme Z... fait grief à l'arrêt de condamner la SCP X
Source officielle1ère chambre
DTA_2105532_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
La SCCV Les jardins de Carrel demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021. 2.
Source officielleciv2
61372314cd58014677405211
17 juin 1998
17 juin 1998
Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, 7°/ de Mme K... Amélia Marie-Chantal M... V... a Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, épouse Cormier, 8°/ de Mme Temanava Marie-Louise R...
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd7a
21 novembre 1991
21 novembre 1991
B... et Camel B... ne constituent que deux variétés de cigarettes qui ont la même marque "Camel", l'une étant plus douce que l'autre ; que dans ces conditions, le seul dépôt supplémentaire d'un paysage
Source officielle3ème chambre
DTA_2400715_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société A Carrel Montreuil ACM.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2306230_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par une requête n° 2306230 enregistrée le 23 mars 2023, Mme B...
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22730_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée Esquirol, l'exploitation agricole à responsabilité limitée de la Capelle, l'exploitation
Source officielle1ère chambre
DTA_2301161_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le désistement de la société à responsabilité limitée C'Cannelle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv1
613721cdcd580146773f783b
24 février 1993
24 février 1993
Vetea Y... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant ..., (Tahiti), 98/ Mme K...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042250399
12 août 2020
12 août 2020
C... et Mme E... B..., née A...
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024315836
27 juin 2011
27 juin 2011
l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des professeurs certifiés stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02499
30 novembre 2017
30 novembre 2017
la CAPEB 59.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00722_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Gatineau, représentant la Fédération
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101194
15 novembre 2017
15 novembre 2017
X..., président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat
Source officiellecr
61372527cd5801467741b64b
13 février 1992
13 février 1992
Maron conseiller rapporteur, MM. de Y... de Lacoste, Jean C..., Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. A..., Mmes X..., Z..., M. Echappé conseillers référendaires, M.
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