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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2502446_20250311
11 mars 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M.
5ème chambre
DTA_2504681_20250923
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant Mme B....
Pôle 3 - Chambre 1
60355478ea0e5c7d16e91a5e
11 mai 2016
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : A0428 Madame [U] [P] [O] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS
9ème chambre
DTA_2302678_20231006
6 octobre 2023
Besse, - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1.
Pôle 5 - Chambre 11
616308015a67331bacec3c76
30 mars 2012
2010 - Tribunal de grande instance de PARIS - 4ème chambre 2ème section - RG n°08/14420 APPELANTE Mme [M] [Y] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Chantal BODIN-CASALIS
Juge des référés
ORCA_25DA02145_20260408
8 avril 2026
Copie en sera adressée au préfet de la Seine-Maritime et à Me Marie Camail. Fait à Douai, le 8 avril 2026.
cr
6137268ecd5801467742688a
13 novembre 2003
d'importation, contacts téléphoniques, remise d'argent, prêt de véhicules et participation physique constatée de Jorge de B... à l'une au moins de ces expéditions ; que leurs activités d'importation
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00179_20240123
23 janvier 2024
Pour être qualifiés de harcèlement moral, ces agissements doivent être répétés et excéder les limites de l'exercice normal du pouvoir hiérarchique.
1ère Chambre
DTA_2306004_20251031
31 octobre 2025
…) - voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers, des piétons et des cavaliers
DTA_2302167_20251031
5ème Chambre
DTA_2304030_20251014
14 octobre 2025
L’association dite « Centre équestre Montpellier Grammont » est une association loi 1901 qui a pour objet de faire pratiquer l’équitation, de former les cavaliers et de participer aux examens fédéraux
6079a8839ba5988459c4dbe9
18 décembre 1984
que dame M... a adressé cette lettre tant à D... qu'aux délégués du personnel et à l'inspecteur du Travail après sa convocation à l'entretien préalable au licenciement ; que les circonstances de l'expédition
DTA_2502978_20250326
26 mars 2025
Besse a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavalli, représentant Mme B, qui a indiqué se désister de ses conclusions aux fins de suspension et d'injonction, mais maintenir sa demande d'aide
3ème chambre
DTA_2202295_20250210
10 février 2025
Le 20 juin 2022, la société Sogeco, qui exploite un établissement hôtelier " le Club de Cavalière et Spa " sis au Lavandou, a sollicité l'autorisation de placement en activité partielle de 9 salariés en
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2409233_20240724
24 juillet 2024
entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2024, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mlle Wunderlich, vice-présidente, - et les observations de Me Cavalier
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2401831_20240308
8 mars 2024
Il suit de là que le juge des référés ne peut, sans excéder sa compétence, ni prononcer l'annulation d'une décision administrative, ni ordonner une mesure qui aurait des effets en tous points identiques
3ème Chambre
DTA_2408077_20250626
26 juin 2025
A en qualité d'agent de sécurité cynophile sur les sites DGA essai missiles - site des Landes - site essai en vol et site de Cazaux depuis le 15 février 2014, ainsi que l'absence de discrimination ou de
Dossiers Etrangers
63046db729b92fc563a44749
20 août 2022
administrative de [Localité 2] ; Vu la demande de comparution présentée par Monsieur [B] [Z] ; Vu l'avis au ministère public ; Vu les débats en audience publique, en la présence, de Maître CAMAIL
DTA_2500732_20251125
25 novembre 2025
B... a eu une relation inappropriée avec une cavalière de quatorze ans dont il était le moniteur d’équitation.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2500785_20250408
8 avril 2025
C fait valoir qu'il exerce la profession de cavalier d'entraînement, qu'il réside à Sanguinet, une commune rurale à faible densité de transports en commun située à 20 kilomètres de son lieu de travail,
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