la SAS CHATEAU [Établissement 1] C/ AGS - CGEA [Localité 3] Grosse délivrée le : à : -Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE - Me Dominique CHABAS,

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2009 (n° , pages) Numéro d'inscription

CHATEAU D'ARCHE c/ S.A.S.

LA COMPAGNIE DES CHATEAUX C/ S.A.

CHATEAU - O. PASSERA C/ Madame Y... S.C.P RIVES PODESTA GROSSE DELIVREE LE X... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE Z...

DU CHATEAU LA TOUR GAYET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 12 MARS 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame X...

DU CHATEAU LYNCH MOUSSAS S.A.R.L.

Par actes du 26 mai 2015, la SCI Super Caravaning Club du Parc du château de Condé a assigné M.

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 10 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/

L’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 20 mai 2026.

C'est ainsi que le 4 janvier 2018, la partie sud-ouest du Château était totalement effondrée jusqu'à la cave.

[Adresse 9] C/ SA SAFER AQUITAINE ATLANTIQUE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement

VIGNOBLES [E] ET FILS Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la

SAS CHEVRIN GELI C/ SCI CHATEAU DE RONEL CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel

CHATEAU S.A.R.L.

Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 janvier 2011 (R.G. n° 09/03397) par le Conseil de Prud'hommes - formation paritaire

Signé par M Gilles Malfre, conseiller, la présidente empêchée et par Juliette Jarry, greffière, présente lors de la mise à disposition La Sci le Château de Castellaras est propriétaire du château

[Y] et son épouse dans le château et il était donné à M. [Y] le droit exclusif d'exploiter le château et le jardin. Il était précisé que M.

U..., domicilié [...] , 2°/ à la société Château Saint-Jean, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui