administratif de Nantes d'annuler les bases de répartition des redevances syndicales arrêtées le 20 novembre 2017 par l'association syndicale autorisée des propriétaires du lotissement de l'avenue Maurice Clétras

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2014, la SOCIETE LE CLEZIO INDUSTRIE, représentée par le Me TRUCHOT, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, à

représentée par Me Lefevre, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 14 mars 2022 par l'association syndicale autorisée des propriétaires du lotissement de l'avenue Maurice Clétras

PORTHÉ, avocat au barreau de NICE Défenderesse à l'incident INTIME Monsieur [W] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bouchra EDDADSI-BARQANE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN et Me Clélia

et que les candidatures sont à envoyer par courrier à Nantes ; que la société précise sur son site qu'elle gère entre autre le personnel embarqué des navires de croisières : Le Ponant, Le Levant et Clelia

et que les candidatures sont à envoyer par courrier à Nantes ; que la société précise sur son site qu'elle gère entre autre le personnel embarqué des navires de croisières : Le Ponant, le Levant et Clelia

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA EST représentée par Maître Sophie CLANCHET de la SCP SOPHIE CLANCHET, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B303, avocat postulant, Maître Raoul GOTTLICH, avocat au

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 JANVIER 2026 La société Cityz média, anciennement dénommée société Clear

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0549 INTIMES Monsieur [P], [Z], [Y] [X] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 13] (Egypte) [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Clélia

Accord collectif portant institution d’une prime de partage de la valeur au sein de la société CLECIM sur l’année 2023

Clerides, a lawyer practising in Nicosia. The Cypriot Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr P. Clerides, Attorney-General of the Republic of Cyprus.

BARRAL, avocat au barreau de MONTPELLIER loco Me Sébastien LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEES : Madame Hélène A..., agence immobilière exerçant sous le nom commercial LES HAUTS DE CLEIVE

: Madame [G] [D] née le 04 Janvier 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 3] Présente, assistée de Me Clélia

EXPRO, JCP de Créteil le 07 Mars 2023 Appelante : Madame [P] [Z], représentée par Me Clélia RICHARD de l'AARPI CLAVIN - RICHARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1229 Intimée : S.C.M.

octobre 2022 par Monsieur [R] [X] dans la procédure concernant : Mme [D] [X] veuve [C] née le 07 Juin 1947 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Clélia

tentait de descendre d'un train en marche qui quittait une gare à vitesse réduite ; que Mme Violaine X..., agissant en son nom personnel et en sa qualité de représentante légale de leur fille mineure Clélia

X..., 2 / de Mme Clélia Y..., née B..., demeurant tous deux ..., 3 / de Me Pierre Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les

A a demandé à bénéficier de l'aide juridictionnelle et choisi pour avocate Me Clélia Bouthors, qui avait accepté la mission.