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520 résultats pour « Cruon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137229dcd580146773ff23a

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

Michel X..., demeurant Saint Genes de Lombaud, 33670 Creon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ3

61372258cd580146773fc34f

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

Pallier épouse Audet, demeurant à Créon (Gironde), lieudit "Loursionne Saint-Genes de Lombaud, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301758_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 mai 2023 et le 20 juin 2024, la Ligue des droits de l'homme, représentée par Me Cruosé et Me Ogier, avocats, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2402874_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2024 par lequel le préfet de la Gironde a ordonné la fermeture de l'accueil familial de personnes âgées ou handicapées, qu'elle exploite chez elle, au 56 route de Créon

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b773ea43407b9fbb6e9

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 EXP Me ALBOU 1 GROSSE Me ADAGAS-CAOU 1 EXP Me CRUON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL 2ème chambre section

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1fbba34ad10008581735

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GROUPAMA MEDITERRANEE C/ [J] [O] [E] [N] Synd. de copropriétaires COLLINE DES ARTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Farouk MILOUDI Me Philippe CRUON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34550cdc6046d47aae90d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 07/04/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SCP SAMMUT CROON JOURNE-LEAU

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

668e2573fcf93851fdd64845

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

CREDIT LOGEMENT Formule exécutoire + CCC le 9 juillet 2024 à : - Me Olivier Chalot - la SCP Sammut-Croon-Journe-Leau COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008162273

Admin. suprême

16 mars 2005

16 mars 2005

Jean de Croone, chargé de mission auprès du directeur de la police générale, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000029893505

Admin. suprême

12 décembre 2014

12 décembre 2014

part, enjoint au président du conseil général d'affecter à MmeA..., dans un délai de deux mois, un logement par nécessité absolue ou par utilité de service, parmi ceux dont dispose le collège Albert Cron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd9145b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Pierre-Raphaël X... ... 22100 DINAN comparant Monsieur Joël X... ... 33670 CREON comparant Monsieur Yann X... ... 28100 DREUX comparant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200310_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

de l'arrêté en date des 17 et 19 juin 2021 par lequel les préfets de la Meuse et de Meurthe-et-Moselle ont reconnu un droit fondé en titre au profit du site des Forges de Lopigneux sur la rivière la Crunes

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007726622

Admin. suprême

4 décembre 1987

4 décembre 1987

Michel X..., demeurant Saint Genès de Lombaud à Créon 33670 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 17 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté

Source officielle
CC

civ2

61372328cd5801467740623f

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Raymond, Georges Y..., demeurant Résidence Azuréa - Bâtiment Crion, Bretelle de l'autoroute de Cannes, 06610 Le Cannet, 6 / de Mme Hélène X..., née Y..., demeurant ..., tous agissant en leur qualité

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb229

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

Bon, demeurant "Limanet", Sadirac, Creon (Gironde), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb5a5

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Frédéric, Jean X..., demeurant à Créon (Gironde), ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5aa

Cassation

21 juillet 1994

21 juillet 1994

Bon, demeurant "Limanet", Sadirac, Creon (Gironde), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ3

613721e9cd580146773f8ac4

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme B..., demeurant à Craon (Mayenne), ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03754_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Une angioplastie a donc été réalisée le 4 août 2008 au sein du CHRU de Nancy, mais cette opération a été compliquée par une migration d'emboles cruoriques dans le greffon rénal.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea5f8541312a816c48e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DBVQ-V-B7I-FPGY [Z] [C] c/ 1) [N] [W] 2) SAS AUTOCONTROLE [Localité 7] Formule exécutoire le : à : la SCP ACG & ASSOCIES Me Sophie BILLET-DEROI la SCP SAMMUT - CROON

Source officielle

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