COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Président, et Monsieur Renaud DELOFFRE

[T] et Dr [K] disent que lors de la réunion du 18/06, le Dr [O] et [H] ont critiqué le travail effectué par Mme [X] pendant 45 minutes autour de la prise en charge d'un patient M.

Vous nous avez expliqué lors de votre entretien que vos collègues faisaient appel à vous lorsqu'ils se sentaient débordés et pour expliquer les propos du jeune patient que ce jeune homme était agité.

Il soutient que : - le rapport du Dr D sur lequel se fonde le requérant n'a pas été rendu à la suite d'une procédure contradictoire, le centre hospitalier intercommunal Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

Le Dr [TD] [Z], médecin expert, qui examinait M.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 26 NOVEMBRE 2020 N° RG 17/02540 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RRQA AFFAIRE : [G] [N] C/ société DR GROUP

tumorale avec déformation du visage, diplopie et douleur intense,» nécessitant un traitement morphinique dans le cadre de soins palliatifs.

La société Matmut, assureur de Mme [R], a organisé une expertise médicale amiable et a mandaté le Dr [Z] [L], qui a souhaité s'adjoindre de deux sapiteurs: le Dr [K] [C], neurologue, et le Dr [ZD] [D],

Le déménagement de la DR Est à Bastille en février 2008 n'a pas mis un terme au harcèlement d'Alain X..., celui-ci orientant également ses manoeuvres sur mes collaborateurs ", - le courriel que lui a

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Degorce ; - et les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

La requérante soutient qu'elle a été victime d'une chute le 21 juin 2023 alors qu'elle marchait sur le trottoir, et ce en raison de l'existence d'une déformation de la chaussée à proximité du 10 rue Mariton

Sur le plan orthopédique, le médecin urgentiste a constaté l'absence de plaie ou de déformation, de déficit sensitif, de déficit moteur du coude et des doigts ou de déficit d'abduction et de rotation externe

avoir eu mal ; qu'elle avait en revanche ressenti une vive douleur lorsque, dans la grange, son oncle avait entré un doigt dans son sexe ; qu'ainsi, il reste possible que Claire Y... ait été déflorée

L’expertise a été confiée au Dr B..., expert spécialiste en chirurgie urologique, et au Dr H..., sapiteur, par ordonnance du 12 septembre 2024 de ce même tribunal.

L’expertise a été confiée au Dr B..., expert spécialiste en chirurgie urologique, et au Dr H..., sapiteur, par ordonnance du 12 septembre 2024 de ce même tribunal.

X... a pris possession du cheval et de son livret signalétique et l'a conduit à la clinique où le Dr C... a constaté un déficit neurologique sévère sur les deux postérieurs, plus important à droite et

commission de réforme a retenu un taux d'incapacité inférieur à 25 %, ne donnant pas droit à reconnaissance de sa maladie au titre de la maladie professionnelle en se fondant sur le rapport d'expertise du Dr

Consultation de contrôle avec le Dr B. à distance.

Le 3 décembre 2009, Madame [P], épouse [Z], saisissait le conseil de prud'hommes de Montargis aux fins de faire juger qu'elle avait été victime de discrimination syndicale de la part dr son employeur la

Sur la gestion du personnel, l'employeur produit une analyse de la situation par le médecin du travail, le Dr [S], qui indique (pièce n°24), le 16 juin 2014, qu'une dizaine de personnes présente des symptômes