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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01724_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Le rapport de Mme Djebiri, première conseillère, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02313_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Djebiri, première conseillère, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00494_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
décembre 2018 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03470_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01509_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01695_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024.
Source officielleJuge de l'Execution
697c6fcacdc6046d473adfc7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
demeurant [Adresse 2] Représentant par M [C] [E], son fils, muni d’un pouvoir, jugement contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Sarah DJABLI
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38e05566a2f16fd876d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[Localité 7], décision attaquée en date du 25 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 17/08302 FRANCE TRAVAIL anciennement dénommé POLE EMPLOI [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Aymen DJEBARI
Source officielleChambre 4-7
65d485b54d65b7000872522e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
par Me Aurelie BOUCKAERT de la SELARL LEX PHOCEA, avocat au barreau de MARSEILLE Société ACTUAL MARTIGUES 36 Venant aux droits d'ACTUAL DELTA 384 , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aymen DJEBARI
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6f9190d73a10ce27d90
10 avril 2025
10 avril 2025
COPEMEC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mohamed DJERBI de la SELARL CDMF AVOCATS,
Source officielleChambre Commerciale
627f48d5551627057d32dfa8
12 mai 2022
12 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2022, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, Greffière , a entendu les
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2308088_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
A B, représenté par Me Djebri, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 mars 2023 par lequel le préfet de police de Paris a rejeté sa demande de titre
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7c8cdc6046d47c26149
22 mai 2026
22 mai 2026
-5 Avenue du Docteur Gley 75897 PARIS CEDEX, pris en son établissement Aubergne Rhône Alpes, dont le siège social est sis 13 rue Crépet - CS 70402 - 69364 LYON CEDEX 07 représenté par Maître Aymen DJEBARI
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137299
2 juin 2003
2 juin 2003
Djibril X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506387_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
D..., représenté par Me Djebli, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
6a0f51d0cdc6046d477ba75d
21 mai 2026
21 mai 2026
Portalis DB2H-W-B7J-3HEI Jugement du 21/05/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3 [K] [M] C/ FRANCE TRAVAIL AUVERGNE RHONE ALPES Le : Expédition délivrée à : - Me DJEBARI
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008065028
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Djibril Y..., demeurant chez M. Amadou X..., ... ; M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00001_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
décembre 2001 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00832_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
mars 1993 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01473_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 9 sur 76