CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 811 résultats pour « Dossat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

67213597d174fb458d86a6da

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Geoffrey DONAT - #D1811 représenté par Me Geoffrey DONAT - #D1811 DEFENDERESSES Société SCCV LA VILLA DES ROSES S.A.

Source officielle

Page 9 sur 241

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11298

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Pharmacie C... depuis le domicile de Madame B..., et comme d'habitude à sa demande, pour énoncer le reste des médicaments prescrits ce jour, dans cette liste, j'ai clairement évoqué le Coaprovel au dosage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bd0ee50ab73d7c90739ec9

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

TRANSEUROPE INTIME Nous, Joëlle DOAT, Présidente, magistrat chargée de la mise en état, Vu les articles 766 et 907 du code de procédure civile ; Attendu que les appels enrôlés sous les numéros

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030445599

Admin. suprême

16 mars 2015

16 mars 2015

le diagnostic de cancer de la prostate ne peut être prise que par un médecin, après avoir fait procéder à des examens complémentaires, et notamment vérifié, par des analyses médicales précises, le dosage

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041c4965b5d9df2a354d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Asma DODAT AKHOUN de la SELARL DODAT AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Copie exécutoire délivrée le :03.07.2025 Expédition

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6348ff9d63d497adffda40bb

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Portalis DBVX-V-B7G-OPZV joint au dossier 22/05222 Monsieur [P] [F] [R] Représentant : Me Sandra MARQUES, avocat au barreau de LYON APPELANT Société CITY ONE FIELD MARKETING INTIME Nous, Joëlle DOAT

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient que : - elle conteste les conclusions des experts, lesquels se trompent sur les sujets de l'augmentation soudaine du débit d'héparine et de l'absence de dosage des plaquettes ; un rapport

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00926

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

de capsules ou dosettes est-elle bien compatible avec le concept de développement durable ?

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007612799

Admin. suprême

25 février 1976

25 février 1976

conseil d'etat le 5 mars 1974 et tendant a l'annulation d'un jugement en date du 5 novembre 1973 par lequel le tribunal administratif de lille a accorde a la societe anonyme "chocolaterie confiserie donat

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007882029

Admin. suprême

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Donnat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

SARL MISA FRANCE C/ SCI ALIZAR SARL DOJAT PRIMEURS SARL MISA FRANCE Y... SARL ARCHITECTURES A...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018983522

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

Branger, agissant en qualité d'administrateur provisoire de la Caisse régionale de crédit maritime mutuel la Méditerranée (CRCMM), qui tend au rejet de la requête ; la SARL Donat Branger soutient que

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034e625b51b8410d87bb7e1

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

La société fait valoir que jusqu'en février 2008, elle était distributeur exclusif des machines DOOSAN et qu'elle était seule à détenir le droit à une prospection active sur le secteur attribué.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6788a230b815c30a4df70bbc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[D] [W] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Didier DOSSAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03558

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

de vitamines qui le soumet à la législation sur les substances vénéneuses en ce qu'il est composé de 44,1 mg de provitamine A ; que le dosage de ce produit en nutriments dépasse les doses journalières

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee56

Cassation

12 février 1975

12 février 1975

JEAN-PAUL POUR AVOIR, EN VENDANT OU EN METTANT EN VENTE DES ENGRAIS, TROMPE OU TENTE DE TROMPER LE CONTRACTANT SUR LEUR NATURE, LEUR COMPOSITION OU LE DOSAGE DES PRINCIPES FERTILISANTS OU DES ELEMENTS

Source officielle
CC

soc

613720d1cd580146773eea6d

Cassation

10 décembre 1987

10 décembre 1987

Marcel A..., demeurant avenue du Commandant Cordu à Saint-Donat-sur-Herbasse (Drôme), 2°) Mme Jenny X..., demeurant place de la République à Saint-Donat-sur-Herbasse (Drôme), en cassation des arrêts

Source officielle
CC

cr

613725facd5801467742202c

Cassation

5 septembre 2000

5 septembre 2000

domicile de Philippe X..., ce dernier s'injectant une piqûre ; qu'en dépit de la bonne volonté des accompagnateurs, ces derniers n'avaient aucune compétence pour poser un diagnostic et procéder aux dosages

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Lucien Z

6137260dcd580146774229aa

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

qui ne pouvaient, dans le contexte du cas, qu'alimenter l'incertitude sur l'évolution de la grossesse : apparition d'un sac utérin jamais perçu auparavant, correspondant en réalité à un faux sac et dosage

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200fb

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

précieux pour le physique et plus particulièrement celui des hommes" ne saurait être considéré comme un médicament par présentation ; en effet, que la publicité relative à ce produit ne fait état d'aucun dosage

Source officielle