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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
677da4f8b032d83cfd3ed513
7 janvier 2025
7 janvier 2025
W-B7I-K2EJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES MAGISTRAT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A CONTROLE DE LA MESURE En matière de soins sans consentement Nous, Valérie DUCAM
Source officielleChambre commerciale 3-2
68df58935835300816d8152e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XJIU Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 02 Octobre 2025 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec25fcdc6046d4728dd5e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6efc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTDI Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f399a6be9c926c7ca983
9 avril 2025
9 avril 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438593.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Sur les conclusions des sociétés Edeis et Atelier Sauvagé-Ducasse-Harter : 3.
Source officielle1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b040
2 octobre 2023
2 octobre 2023
dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 02 Octobre 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68105eb1f4420d4e95ca29fc
28 avril 2025
28 avril 2025
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6ef6
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 24/02253 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOVP Audience de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f8a22d40b8f5486fedd8f3
10 avril 2025
10 avril 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XAC3 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323cfd
21 octobre 2024
21 octobre 2024
V-B7I-WMCB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/01282 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMCB du rôle général ; Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042446204
2 mars 2020
2 mars 2020
Durée et Aménagementd duTemps de Travail
Source officielle3ème chambre
69748176cdc6046d4787632f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MECANIC IMPORT, demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représentée par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien DUCAP
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402372
4 mars 1997
4 mars 1997
A..., de la SCP X..., Guigui, Ducasse, David, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
607943469ba5988459c41cd4
7 juillet 1975
7 juillet 1975
DE DUCEPS QUI PORTAIT SUR LA TOTALITE DES TERRES DE DEMOISELLE C..., A L'EXCLUSION DE LA PARCELLE C 293; ET QUE LA COUR, EN ACCEPTANT QUE LA SUPERFICIE VENDUE AUX EPOUX D...
Source officielleChambre commerciale 3-2
69f979eccdc6046d47a1062e
4 mai 2026
4 mai 2026
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Mai 2026 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e892f9f271a402af33b7ab
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 Octobre 2025 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec256cdc6046d4728dcb9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WUTH Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec259cdc6046d4728dcfa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WUS7 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 9 sur 110
DR CYNTHIA DUCAMP
03/07/2026
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DUCAMP FRERES
23/06/2026
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DUCAMP, Monique, LOPEZ
18/06/2026
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Sébastien DUCAMP AVOCAT
28/05/2026
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Ducamp, Maxime
22/05/2026
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