Emmanuel GARCIA, conseiller en remplacement Mme Françoise FILLIOUX, présidente de chambre, empêchée et par Mme Estelle DOUBEY, greffier.

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 23/11336 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL3C4 Ordonnance n° 2025/M10 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS

[N] a sollicité la radiation de l'affaire au motif qu'il n'avait plus de nouvelles de ses clients, demande à laquelle les intimés se sont opposés.

2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00935 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Sophie BERANGER PIQUET Me Emmanuelle

Juges, Madame Samsha HAMITI commis greffier, 2024020719 - ENTRE - La SASU MBY [Adresse 1] demanderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et défenderesse à l'opposition ayant pour conseil Maître Emmanuel

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Première CHAMBRE JUGEMENT DU 8 avril 2025 N° Rôle : 2023F00217 RADIATION ADMINISTRATIVE : E.2.M.K – DOCKS DE L'OISE ENTRE La société E.2.M.K [Adresse 1] [Localité

Ainsi, eu égard au caractère exécutoire du jugement dont appel, la demande de radiation est recevable.

[L] ont saisi le conseiller de la mise en état aux fins de radiation de l'affaire.

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 25/00462 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GJF6 Madame [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel QUEMPER, avocat au barreau

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [O] [H] née le 22 Décembre 1989 à [Localité 5] ([Localité 2]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absents, représentés par Me Emmanuel

RG 21/03501 - Monsieur [T] [V] Représenté et assisté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 20210 C/ Madame [U] [L] divorcée [V] Représentée et assistée par Me Emmanuelle

Portalis DBVG-V-B7H-EXFQ Recours à l'encontre d'une ordonnance de taxe rendue le 30 juillet 2020 par le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Besançon Code affaire : 97J Affaire Emmanuelle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONSTATANT LA VENTE AMIABLE Le 3 Juillet 2025 N° RG 23/00236 - N° Portalis DB3U-W-B7H-NOVE 78A Jugement rendu le 3 juillet 2025 par Emmanuelle

du Grand Rabbinat de [Localité 9] et de sa région, puis du tribunal rabbinique de [Localité 11], - M.

La radiation pour inexécution ne serait pas une entrave disproportionnée au'droit'd'accès'à la cour d'appel. 21.

Portalis DBVQ-V-B7H-FJWM-11 Madame [N] [U] Représentant : Me Alexandra TERNON, avocat au barreau de REIMS APPELANT Monsieur [C] [D] Association COUVROT CONNECTION Représentant : Me Emmanuel

Emmanuel X... contre la décision de la commission administrative de la commune de Trévoux de le radier de la liste électorale, le jugement attaqué se fonde exclusivement sur la production par l'intéressé

MOTIFS : Sur la demande de radiation de l'appel Sur la recevabilité de la requête, La requête en radiation a été présentée par Monsieur [F] [L] le 15 septembre 2023, avant la signification aux

COURS DE FRANCE délivrée le 02-10-24 à Me Emmanuelle CASELLAS Me Mohamad SOBH REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 19/17421 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFE43 Ordonnance n° 2025/M20 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE,