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485 résultats pour « Emmanuel RANDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8ef

3 juin 2008

3 juin 2008

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mars 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Madame RACHOU, Conseiller, Magistrat chargé du rapport, conformément à l'article 785 du

Source officielle

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6f9e12c85000874b0bc

17 janvier 2024

17 janvier 2024

C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire.

Source officielle

Chambre civile Section 1

6285e0d16a1876057df5d25a

18 mai 2022

18 mai 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN, Magistrat honoraire

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384c2

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Les douleurs et la raideur de cette partie anatomique doivent être prises en compte au titre de l’accident de travail à hauteur du barème, soit 5%.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93403

6 juillet 2016

6 juillet 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a1

31 août 2016

31 août 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353a

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93541

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9355a

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93563

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93564

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

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Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e3

18 janvier 2017

18 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

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Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f0

18 janvier 2017

18 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391b

25 janvier 2017

25 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Cécile ROUY FAZI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93941

31 janvier 2017

31 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93942

31 janvier 2017

31 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b5b

18 janvier 2017

18 janvier 2017

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

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2ème Chambre

633d1fe062f5393e2eb4496a

4 octobre 2022

4 octobre 2022

LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Frédéric Dumas, vice-président placé, en vertu d'une ordonnance en date

Source officielle

Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e03

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUNG [U], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle RALLET, avocat au barreau de MULHOUSE, INTIME : Monsieur [X] [R] [Adresse 3] Représenté

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9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc4

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Aucune raideur passive ne peut être retenue puisque non recherchée.

Source officielle

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