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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 cabinet 4
678ec9eabfd75b73b3e4686b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BOURDAIS 1 CE au Procureur de la République 1 CE à Me BOUAMRIRENE 1 CE à Me [Localité 13] 2 CCC service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9ebbfd75b73b3e46891
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9ecbfd75b73b3e46895
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BOURDAIS 1 CE au Procureur de la République 2 CE à Me DUPLANTIER 1 CE à Me [Localité 12] 2 CCC service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2b972b7e1b6bf1e2a42
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE BARROS, avocat au barreau d’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a18ae65cdc6046d474a03a4
22 mai 2026
22 mai 2026
PARAUX de la SELARL CABINET PARAUX, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 180 Monsieur [F] [X] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3cf
16 février 1971
16 février 1971
ATTENDU QU'A L'APPUI DE SON ACTION EN RESTITUTION D'UN ACOMPTE VERSE SUR UN MARCHE DE TRAVAUX NON EXECUTE, PAR ELLE ENGAGEE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS ANGUEL ET COMPAGNIE, LA SOCIETE FAUCHERE
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c8d
3 avril 2025
3 avril 2025
société Egide de produire les justificatifs de vente intervenues concernant les biens suivants : Un tracteur Claas immatriculé [Immatriculation 7], Une remorque monocoque de marque Brimont, Une faucheuse
Source officielleChambre 4-8a
69837a32cdc6046d47e6e574
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RG 23/01282 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJT S.A.R.L. [3] C/ CPAM DE L'ARDÈCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303132_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
B A demande tribunal " de faire droit à ma requête à savoir que la mairie de Baigneaux n'a qu'une autorisation de fauchages complémentaires et non le droit d'un fauchage principal et de prononcer le respect
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428767_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Elle sollicite la présence à l'expertise de : - la société SEE Simeoni, (liquidée en 2022), - la SMABTP, assureur de la société SEE Simeoni, - l'architecte Augustin Faucheur, - la société Muz
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00822_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
crécerelle, le faucon hobereau, l'alouette lulu et la linotte mélodieuse.
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e7bfd75b73b3e46818
14 janvier 2025
14 janvier 2025
expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01733_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, la société générale française d'intérim, représentée par Me Le Faucheur, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02261
16 décembre 2008
16 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Fauchon le 1er février 2000 par contrat à durée indéterminée en qualité d'assistante
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00015_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
pour lesquelles il est modéré et le milan noir et le faucon crécerelle pour lesquels il est fort.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c5238f
30 novembre 1995
30 novembre 1995
surface minimum d'installation sont redevables d'une cotisation de solidarité ; Attendu que Mme X..., propriétaire de sept hectares cinquante-trois centiares de prés, en a confié gratuitement le fauchage
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7H-LXA4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle relève par ailleurs, pour des espèces menacées à surveiller au niveau national, l’existence d’un risque éolien fort pour le Bruant jaune et le Faucon crécerelle et moyen pour l’Alouette des champs
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00489
24 mai 2016
24 mai 2016
actions simplifiée, anciennement dénommée Ixis Securities, anciennement dénommée CDC Ixis Securities, venant aux droits de la société CDC bourse, elle-même anciennement dénommée société de bourse Fauchier
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203884_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Le maire de Faucon fait valoir que l'immeuble cadastré section AB0140 sis rue Pré Jaraude à Faucon et appartenant à M. D, présente un risque pour la sécurité publique.
Source officiellePage 9 sur 246