CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 837 résultats pour « Goujon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300503

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Estuaire de la Seine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Goujon

Source officielle

Page 9 sur 342

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre des référés

6a0cbd83cdc6046d473afd2e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

] [W] devant le Président du tribunal judiciaire de Nice aux fins de voir : - ordonner in solidum à Madame [G] [B] et Monsieur [C] [W] le démontage et le retrait du bloc de climatisation et de la goulotte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200320

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° E 21-18.488 contre l'arrêt rendu le 24 février 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ au GAEC de la Gouhourie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2600727_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2504045_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400828_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Goujon-Fischer, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2400008_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer ; - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2402573_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31a1fcdc6046d47d3c714

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les dépens seront mis à la charge de la société [Z] & GOURON SAS.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01215_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

décision du 22 juillet 2019 par laquelle le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie a infligé un avertissement à l'entreprise Goujon

Source officielle
CA

1ère chambre

67908b3a4143037ceabfc025

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Hanson, avocat au barreau de Nîmes L'EARL L'HIPPOCAMPE, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Olivier Goujon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501368_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Goujon-Fischer, vice-président, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2601457_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba02

Cassation

8 décembre 1975

8 décembre 1975

1405988 DELIVRE LE 8 JUIN 1965; QUE CELUI-CI DECRIT UN APPAREIL SERVANT A LA FIXATION DE CABLES ELECTRIQUES, CONSTITUE PAR UNE PLAQUE POUVANT ETRE APPOSEE SUR UN SUPPORT QUELCONQUE ET COMPORTANT DES GOUJONS

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502956_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Goujon-Fischer, magistrat désigné, - les observations de Me Mazure, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502364_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2601456_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Goujon-Fischer, magistrat désigné ; les observations de Me Coche-Mainente, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2500527_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2500624_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304222_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Goujon, - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle