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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2025231_20220920
20 septembre 2022
La première plaignante explique avoir pris son propre chiot dans les bras avant de tourner le dos au chien de la requérante qui " l'a attrapé au niveau des fesses sans planter les crocs ".
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02040_20231110
10 novembre 2023
Si le procès-verbal de police relève, comme il a été dit, que le bitume était en mauvais état, notamment sur le chemin de la Galegière où il est abîmé, présentant des déformations, des creux et bosses
2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
TRAVAUX FORESTIERS CHALMETON FORESTIER DU CENTREVAR [V] [F] SARL COMPAGNIE DES BOIS ET DERIVESDU GEVAUDAN CBDG SAS SCIERIE DU MILIEU Sandrine CLOLOT EPIC ONF - OFFICE NATIONAL DES FORETS SARL CROS
Chambre 3-3
6364ba5ee405357f749ea5c4
3 novembre 2022
SOCIETE GENERALE Représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident S.E.L.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cab
17 décembre 2015
avocat au barreau de POITIERS SAS RENAULT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 13/ 15 Quai le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentant : Me Jérôme
DTA_2106819_20230509
9 mai 2023
/36/CE qui était de nature à lui permettre de vérifier que cette condition était remplie, même si le " guide de l'utilisateur " n'en n'exige pas la présentation, le préfet de région, qui ne s'est pas cru
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201149
4 juillet 2013
X... a détourné le montant ; que Vladimir Y... étant décédé le 6 octobre 2007, ses enfants, Laure, Jérôme et Guillaume Y...
1ère Chambre
637dc85d14982305d4c2020b
18 octobre 2022
a disparu comme a disparu la sangle qui ceinture la géo membrane pour la maintenir arrimée à une onde creuse des girolles puisque emportée à l'intérieur de la cellule avec la géo membrane
Chambre Sociale
615e0e0ec25a97f0381f51d6
6 janvier 2015
C'est donc de manière erronée que le premier jugement a cru devoir accorder à M. [U] [Q] une assistance humaine pour conduire de nuit.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d4e633183e2ee178d6
6 octobre 2022
APPELANTE : S.C. [3], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Jérôme FEUFEU de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau
Pôle 1 - Chambre 10
65321b229e4ea48318f5ae81
19 octobre 2023
PARIS Ayant pour avocat plaidant Me Fanny SAURAT-FONTAGNERE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE ASSUR MUTUEL COMPTABLES&FONCTIONNAIRES-(AMF) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme
1ère Ch. Aud.solennelles
6896d769fd8bd33bb83ea54f
7 août 2025
Jérôme ALLEGRE Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.
Ch.secu-fiva-cdas
5fca6ede247c3b5a219d5d2f
20 octobre 2020
Jérôme DIÉ, Magistrat honoraire, DÉBATS : A l'audience du 07 juillet 2020 tenue à publicité restreinte en raison de l'état d'urgence sanitaire Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, a entendu
DTA_2201121_20250121
21 janvier 2025
Jérôme Decours, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne et signataire de la décision en litige, bénéficie d'une délégation de signature du préfet de la Haute-Vienne en date du 25 octobre
6253cac2bd3db21cbdd8bfae
27 juin 2008
08 Copies avocats le 27 / 06 / 08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'hommes- APPELANTE : SARL SERLEM 38 rue Anatole France 59490 SOMAIN Représentant : Me Jérôme
6253cda9bd3db21cbdd940f1
26 juillet 2018
Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER , avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT (avocat
DTA_2205097_20221129
29 novembre 2022
A il ne ressort pas des termes de l'arrêté ni des pièces du dossier que le préfet se serait cru lié par les décisions de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et de la Cour nationale
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
Jérome ...-51100 REIMS Partie civile, non appelant, comparant, assisté de Maître DUBOILLE Philippe, Avocat au Barreau de SENLIS, E...
6253ca82bd3db21cbdd8b378
1ère chambre sociale
65a23b7d7ca18b0008e581a5
11 janvier 2024
ORPEA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me DIMIS GONCALVES, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du
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