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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d4
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Selon acte authentique du 3 avril 2001, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d07
26 novembre 2014
26 novembre 2014
de METZ, substitué par avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Maître Jean Marc Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'Association SMEC OMNISPORTS ... 57000 METZ Représenté par Me JACQUOTOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68df5bcdcf4e7f1c37e1cbcd
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Madame [F] [M], représentée par Me Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier E0004CQQ Intimés : Monsieur [N] [L], représenté par Me Mélanie JACQUOT
Source officielle6ème chambre 2ème section
6647a0acd9abb6262fe01be8
25 avril 2024
25 avril 2024
THE PARK INTERIOR DESIGN Société EUROMAF ROPEENS AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître François JACQUOT de la SELEURL CABINET FRANCOIS JACQUOT - #C2060 représentée par Maître Guillaume RODIER de
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d5
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielle2ème Chambre
668f76c99b65e642c5878532
9 juillet 2024
9 juillet 2024
- condamner les mêmes aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Alexia Jacquot, avocat sur son affirmation de droit.
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe82563047
21 août 2024
21 août 2024
EXPRO, JCP de ROANNE, décision attaquée en date du 06 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/00867 Monsieur [H] [G] Représentant : Me Mildred JACQUOT, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69736ae9cdc6046d476a2a34
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [R], selon pouvoir en date du 15 octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Caroline JACOTOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e77
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 15 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. EXPOSE DU LITIGE M. Éric X... est locataire de la société Erilia.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 15 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92256
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Les époux Jean-Pierre X... et Josiane A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92262
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92264
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Selon jugement du 3 mars 2006, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e509cdc6046d47f41695
16 avril 2026
16 avril 2026
La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Sandrine DRUGUET, Président, * Monsieur Mickaël GAY, Juge, * Monsieur Bernard JACQUEMOT, Juge, assistés de :
Source officielle8ème Chambre
DTA_2510467_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2510518_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2511734_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Jacquinot, - et les observations de Me Boukobza, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2511966_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2512013_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
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