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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6973a8d6cdc6046d4771806b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

VALOCIME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Pierre-yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-2

64a7af703bcaf505db696360

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LOCATOURIST C/ [T] [H] [B] [I] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a5fe25450008314734

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

MER & COMPOSITE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Christophe DALMET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TARASCON en date

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71668d5c08d4a262e60e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 24/M089 de la présidente de

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71668d5c08d4a262e612

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [W] [T] [M] ÉPOUSE [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364bae7e405357f749ea800

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COFIDIS C/ [B] [H] [F] [Z] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Marjorie CANEL Me Mathilde REBUFAT Requête en rectification d'erreur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692bdfcdc6046d476d5078

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [S] [U] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Représentées par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692be7cdc6046d476d50ed

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[F] [S] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Toutes représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df1cdc6046d476d712e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [E] [X] ainsi que toutes autres parties telle que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Toutes représentées par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df4cdc6046d476d7147

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [G] [Z] [I] et toutes autres parties telles que mentionnées à la déclaration d'appel en date du 30 mars 2022 Représentées par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8fdb41fad9698799de

Appel

24 août 2023

24 août 2023

LIXXBAIL Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

665aba5197d5920008107463

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6787546f181ea8ef9c1d72b8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LIXXBAIL Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e452cdc6046d47d9d3ae

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

BGB ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au

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CA

Chambre 2-1

62c7c975cb8dca058e3e7877

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Rôle N° RG 22/01450 N° Portalis DBVB-V-B7G- BIY55 [P] [D] C/ [I] [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Joseph

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CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f32354d9057d9e9229

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

DBVB-V-B7F-BIQRI [T] [F] C/ [G] [V] Caisse DE COMPENSATION SERVICES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marine CHARPENTIER - Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627ca67d4781dc057dee78fc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

N° RG 21/17888 N° Portalis DBVB-V-B7F-BISBZ [S] [J] [N] [U] C/ SARL HOTEL VOLNAY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Joseph

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162a73af901d4f689722e1b

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

APPELANT Monsieur [K] [N] né le [Date naissance 9] 1927 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6025ec173487dd73b0770bab

Appel

11 février 2021

11 février 2021

APPELANTS Monsieur [C] [D] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc2287

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

FRANCE MOSAIQUE Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital.

19/01/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

18/01/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination

20/06/2008

Voir →