CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 836 résultats pour « Kerkani »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f26e66cdc6046d4702fdfc

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-208837

Admin. suprême

25 février 2021

25 février 2021

Grèce 08/10/2020 Mament IOAKEIMIDIS 1982 Thessalonique kazakh 22.07.2018 4 47035/20 Kerkaidis c. Grèce 20/10/2020 Pavlos KERKAIDIS 1960 Thessalonique grec 17.03.2020    

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea496976f1c644e6a1db

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

EGEBAT Grosse délivrée le à SELARL EMMANUEL LAVAUD AARPI RIVIERE DE KERLAND N° RG 22/08868 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XHWN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509015_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2518245_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Kelfani, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2314800_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteuse, Signé A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404815_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Kelfani, président, M. Gillier, premier conseiller et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2026. Le rapporteur, signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501150_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2415417_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2213570_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519677_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608388_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608994_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502892_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Kelfani, président ; - et les observations de Me Cohen. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2600958_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Kelfani, magistrat désigné ; - les observations de Me Assaouci Makroum, avocate, désignée d’office pour M. A..., absent. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600978_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507722_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507739_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Kelfani, président ; - et les observations de Me Hagege. M. B... a produit une note en délibérée, enregistrée le 20 mars 2026. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2523784_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304950_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle

Page 9 sur 142

← PrécédentSuivant →