Leclerc, route de Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit de Mademoiselle Laurence Z..., demeurant à Deauville (Calvados), ...

des agents de la Direction générale des Impôts en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux d'habitation de Mme Laurence

À l’audience du 20 mars 2026, la SCI MLS, représentée par Maître Laurent SPAGNOL, s’est rapporté à l’acte introductif d’instance et a actualisé la dette à la somme de 16 642,77 euros au 10 mars 2026.

COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sas [Localité 1] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur Pierre Laurent

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable.

Laurent X... a remis ce fusil sans lui fournir la même précision, a blessé involontairement Mme Florence Z... avec cette arme ; que le tribunal correctionnel de Montpellier a, le 19 octobre 1992, condamné

1998, Laurence X... a été engagée par la société Y...

- FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Laurence X...et M. Akim Y...ont vécu maritalement.

A l'appui de sa demande elle fournit le projet de décompte final, ainsi que le courrier d'envoi (pièce n°4) et le justificatif du solde (pièce n°9).

La mise en relation consiste pour Assurland à fournir des « leads qualifiés » à Wedou.

Lorsque la commission prend en compte des dépenses courantes du ménage pour leur montant réel, elle peut demander au débiteur d'en fournir des justificatifs.

Laurence, épouse Z..., Christophe B... et Nicolas C... à payer une amende de 150 000 euros, et en ordonnant, d'autre part, la disjonction des poursuites en ce qui concerne Christophe B... et en renvoyant

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Mahdib, Ibrahim X..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille Samia, 2 / Mme Laurence, Eugénia Y..., épouse Z..., 3 / Mme Joachine Z..., Epouse A..., 4 /

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS en date du 19 décembre 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

Il apparaît de l'examen des pièces versées aux débats et des explications fournies à la barre, que l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable.

Jean-Michel, Fabien, Laurent X... et de Mme Laurence X..., qui détaillait la situation financière déséquilibrée de la société et les moyens pour y remédier et rappelait la cause et le mécanisme du prêt

Les granulats nécessaires à la fabrication du béton et le béton prêt à l'emploi ont été fournis par la société Béton Rhône-Alpes, devenue la société Béton Vicat.

Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Saintoyant, les conclusions de M.

Laurent Y... répond qu'il lui arrivait de travailler pendant ses arrêts maladie ou ses congés payés ; qu'il en veut pour preuve un échange de mail intervenu entre lui et M.